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Juin 1997

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Subvention à l'association "Un village dans Paris : Montmartre" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 958]

Attribution d'une dénomination à une place du 10e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 CL 129]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe "Carolus-Duran" situé 4, rue Carolus-Duran (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DLH 94]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue du renouvellement de l'affermage du marché biologique situé boulevard Raspail (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DFAECG 45]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 4 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 90]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à la crèche collective, 28, rue Hippolyte-Maindron (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 44]

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : réaménagement de la gare boulevard Victor de la ligne C du R.E.R. - Approbation des modalités de concertation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DVD 93]

Subvention à l'association des commerçants "A.C.A. Anvers" (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 1062]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement de la Chaussée de l'Etang à Saint-Mandé (Val-de-Marne) en bordure du bois de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPE 113]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 15-19, rue de l'Arbre-Sec (1er). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 301]

Subvention à l'O.C.C.E. de Paris - coopérative de l'école maternelle, 90, rue Curial (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1996 P. 2460]

Subvention à l'Association d'éducation populaire, 11, passage Saint-Ambroise (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 298]

Subvention à l'Atelier-théâtre - Compagnie Nathalie-Epron (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 376]

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 698]

Approbation du principe de l'extension du square Alleray-Procession (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 PJEV 33]

Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 814]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Etat (Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche) le lot n° 2 dépendant de l'immeuble situé 2-2 bis-4, rue Vivienne et 6, rue des Petits-Champs (2e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 87]

Subvention à la Société nationale mutualiste "Les médaillés militaires" (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 888]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de grosses réparations sur les réseaux d'assainissement et les maçonneries des caves au musée Carnavalet (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 116]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le gymnase Bertrand-Dauvin (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 7]