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Juin 1997

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60- QOC 97-233 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la situation de l'Institut de prophylaxie dentaire infantile, 96-98, rue du Faubourg-du-Temple (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

43- 1997, DLH 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de démolition du Pont du Gaz au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

11- 1997, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la définition d'un programme de communication relatif aux actions de la Ville de Paris dans le domaine social, ainsi que ses modalités de réalisation et son coût (suite). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

4- Félicitations. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

67- QOC 97-227 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du Centre de recherche des eaux de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

59- QOC 97-206 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la réhabilitation de l'aquarium du Trocadéro (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

10- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

12- 1997, DAUC 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur " Plaisance " (S.E.M.I.R.E.P.) des traités de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de l'îlot " Plaisance-Vandamme " et de la Z.A.C. " Jean-Zay " (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

8- 1997, P 862 - Subvention à l'association " Assistance à l'équipage du Galathée ", 4, boulevard de Grenelle (15e). - Montant : 20.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

64- QOC 97-224 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'organisation des inscriptions aux séjours " Arc-en-ciel ". Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

36- 1997, DLH 13 - Réhabilitation " PALULOS " du groupe d'immeubles " Dessous-des-Berges " situé 15-19, rue du Dessous-des-Berges (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

51- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

20- 1997, DVD 50 - Autorisation à M. le Maire de signer 3 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture et la réalisation des travaux d'éclairage public dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

88- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

79- QOC 97-219 Question de M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les méthodes commerciales de la société " T.V. Câble ". Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

17- 1997, DFAECG 52 - Service extérieur des Pompes funèbres. - Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

75- QOC 97-215 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les centres d'hébergement du Centre d'action sociale de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

26- 1997, JS 96 - Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse dont l'activité s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. - Montant total : 705.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

74- QOC 97-214 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur l'aggravation de l'insécurité dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

15- 1997, DLTI 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le lycée Fernand-Léger situé à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) une convention en vue de développer un partenariat entre le Service technique des Transports automobiles municipaux et ce dernier dans le cadre de la formation. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997