Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Périmètre du "Bas-Belleville" (20e). - Bilan de la concertation. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DAUC 139-1°]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25