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Juin 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Service municipal des Pompes funèbres. - Compte de gestion de 1997 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLTI 48]

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'une opération de construction de 6 logements locatifs intermédiaires située 39, rue de l'Orillon (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 99-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la société "C.B.C. Services" dans le cadre de l'opération d'extension de l'école élémentaire, 9, rue Richomme (18e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DPA 118]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de prestations de service sur appel d'offres pour l'entretien et l'exploitation de 1.070 places de garage dans le parc de stationnement "Etoile-Foch" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DVD 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de demander à l'Etat (Ministère de la Jeunesse et des Sports) une subvention afin de financer l'aménagement d'un accès aux handicapés à la piscine Saint-Germain (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 JS 134]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" (C.A.S.A.L.) pour l'occupation du local sis 20, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 JS 130]

DAUC 112-1° - Déclassement d'une parcelle du domaine public communal située 161 à 171, rue de Bercy (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 188]

Zone d'aménagement concerté "Château-des-Rentiers" (13e). - Approbation du programme des équipements publics. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DAUC 111-2°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 243]

Subvention au Forum international des sciences humaines (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1997 P. 1339]

Subvention à l'Union interdépartementale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 P. 694]

Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DFAECG 79]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 101 logements locatifs intermédiaires situé 168-170, boulevard de Charonne (20e). - Modification de la délibération D. 1595-2°, en date du 17 octobre 1994. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 169-1°]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 2.760.000 F pour financer la restauration des façades sur rue du poste de commandement "Sévigné" de la 11e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 PP 40]

Subvention à l'O.C.C.E. - maternelle 82, rue Dombasle (15e) pour l'école maternelle, 3 bis, rue d'Alésia (14e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1997 P. 1774]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de films adhésifs et fournitures diverses destinés à la protection et à l'équipement des documents des établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DAC 43]

Service municipal des Pompes funèbres. - Approbation du compte administratif de 1997. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLTI 41]

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DFAECG 82]

DAUC 112-3° - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction comprenant 8 logements P.L.A.-T.S. et 8 emplacements de stationnement situé 159, rue de Bercy (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 188]

Subvention à la Société littéraire et artistique du 7e arrondissement (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 P. 312]