Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 1998

> Conseil municipal (315)

> Conseil général (6)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention exceptionnelle à la Maison des arts Europe-Asie (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DAC 20]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 PP 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention-cadre signée avec la Société française du radio-téléphone (S.F.R.) relative à la mise à disposition de cette dernière de sites relevant du domaine de la Ville de Paris, axé spécifiquement sur la zone de couverture du boulevard périphérique. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DFAECG 39]

Quartier du Faubourg-Saint-Antoine (11e et 12e). - Avis favorable à la mise à l'étude de modifications du Plan d'occupation des sols général de Paris aux abords de la Zone USA. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DAUC 124-2°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation en palplanches métalliques des berges du canal de l'Ourcq à Vignely (Seine-et-Marne). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DVD 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement la S.A.R.L. "Transport Paris-Ménilmontant" et son gérant, M. COMTE, devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de les voir condamnés solidairement au paiement d'une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des pompes funèbres de la Ville de Paris et au versement de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 AJ 19]

Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du "Bas-Belleville" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l'Etat, l'A.NA.H. et la Ville de Paris, relative à cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 224]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 P. 145]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. le Directeur du parc de loisirs de Torcy (Seine-et-Marne) une convention d'hébergement d'un espace "nature". M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DASCO 39]

Subvention à la Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes de Paris - Section du 13e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 P. 552]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 1, place Constantin-Pecqueur (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DPA 5]

Approbation des limites dans lesquelles sera fixée la redevance d'occupation du domaine public municipal par des distributeurs de boissons au sein des équipements sportifs de la Ville de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 JS 32]

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 P. 644]

Modification de la délibération D. 1891-3°, en date du 16 décembre 1996, relative à l'octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de 28 logements locatifs intermédiaires situé 36 bis, rue Pierre-Nicole et 39 bis, rue Henri-Barbusse (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 14-2°]

Subvention à l'association "Paris Montmartre" (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 P. 729]

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre A.F.N. et déportés de l'Ile-de-France (11e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 P. 666]

Subvention à la Fédération Méthode Suzuki en France, Lyon (Rhône). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DAC 40]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 28 logements locatifs aidés, 10 logements locatifs aidés très sociaux et 44 places de stationnement, situé 6 et 8, rue du Volga (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 55]

DAUC 54-1° - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'ensemble immobilier constitué par l'immeuble situé 6, rue Francoeur, 107-109A-113, rue Marcadet, 4-4bis-6A, rue Cyrano-de-Bergerac et par les lots de copropriété nos 101, 102, 121 dépendant de l'immeuble situé 8, rue Francoeur, n° 2 dépendant de l'immeuble situé 2-2bis, rue Cyrano-de-Bergerac, nos 46 et 47 dépendant de l'immeuble situé 109-111, rue Marcadet (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 153]

Approbation du principe de la réfection partielle de la filtration de la piscine Champerret (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 JS 56]