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Juin 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive et culturelle de la Maison-Blanche" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 JS 69]

Acompte sur la subvention de fonctionnement de 1999 à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant 800.000 F. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DASCO 55]

Approbation du principe de l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 JS 85]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés situé 13, rue du Roi-d'Alger (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DLH 50-3°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la façade sur le quai de Gesvres du Théâtre de la Ville (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour l'opération susvisée. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DPA 131]

Subvention à l'association "Action fraternelle" (19e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DASCO 34]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des couvertures de la chapelle Sainte-Claire de l'église Saint-Louis-en-l'Ile (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAC 42]

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de construction d'une école relais maternelle de 4 classes, 19-23, rue Léon (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DPA 101]

Subvention à l'association "Le théâtre du Barouf" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAC 90]

Approbation du principe de la mise en conformité des installations électriques à la mairie du 10e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DPA 124]

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d'acquisition foncière. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAUC 55]

Subvention à l'association "Fraternité d'Abraham" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAC 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau Seine-Normandie une convention en vue de la réalisation par le Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris d'une étude relative à l'évaluation de la teneur en cuivre dans l'eau potable. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DPE 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble situé 13, rue du Roi-d'Alger (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DLH 50-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le G.I.E. des marchés couverts de Paris pour la gestion du marché couvert Riquet (19e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DFAE 23-2°]

Approbation du principe de la reconstruction d'un bâtiment vestiaire au Centre sportif Jean-Pierre Wimille (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondant. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DPA 105]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 19e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 ASES 67]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 ASES 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions de partenariat entre la Ville de Paris et, d'une part, l'établissement public industriel et commercial "Gaz de France" et, d'autre part, Carrefour France dans le cadre de l'exposition "Palmiers entre soleil et ombre" au jardin des serres d'Auteuil (16e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 PJEV 34]

Subvention au Paris Football Club 2000 (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 JS 125]