Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Juin 1999
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
haut
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 ASES 77]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 29 bis, rue de Gergovie (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DLH 61-1°]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.I. à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal de l'aménagement des 61 logements locatifs intermédiaires du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 88 bis - 90, rue de Rochechouart (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DLH 147-3°]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque théâtre participant à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux" une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAC 114]
Subventions à des établissements scolaires du 12e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DASCO 48]
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'un ensemble de caves vacants (lots nos 5 et 26) dépendant de l'immeuble situé 26, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAUC 102]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé pour la réalisation de travaux d'extension de l'école maternelle au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy - 9, 11, rue Auguste-Perret (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DPA 136]
Approbation du principe de la réfection de l'installation de conditionnement d'air au restaurant administratif de la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DPA 117]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la conception, l'exécution et le suivi d'actions de communication liées à la promotion du programme "Paris 2000". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DGIC 4]
Subvention à la Société d'encouragement aux métiers d'art (12e). Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAEE 3]
Approbation du principe de la rénovation et de la mise en sécurité des clôtures des centres sportifs Louis-Lumière et Bagnolet (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 JS 81]
Zone d'aménagement concerté "Citroën-Cévennes" (15e). - Approbation des modalités prévisionnelles de financement. - Arrêt du dossier de réalisation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAUC 45-3°]
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements et 2 caves dans l'immeuble situé 2-4, rue François-Miron (4 lots de copropriété), 5 logements et 6 caves dans l'immeuble situé 10, rue François-Miron (11 lots) et 6 logements, 1 débarras, 7 caves dans l'immeuble situé 15-17, rue des Barres (15 lots) (4e). - Rectification des délibérations D. 1149 et D. 1161, en date du 25 septembre 1996. M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAUC 94]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d'art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées "Monuments historiques". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAC 120]
Approbation du principe de l'aménagement de la rue d'Aboukir (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DVD 43]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de palplanches métalliques destinées au canal de l'Ourcq. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DVD 55]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la S.A. "Société française du livre" absorbée par la S.A. "ALIZE". M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DASCO 66]
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de l'immeuble situé 16, rue de Beauce (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DAUC 93]
Modification du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de surveillance de Paris du 1er avril 1998 au 12 janvier 1999 inclus et à compter du 13 janvier 1999. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 PP 44]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société nouvelle des établissements "Jules Verger et Delporte" pour la fourniture de matériels électriques des 6 postes transformateurs du boulevard périphérique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1999 [1999 DVD 77]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
haut