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Juin 1999

Conseil Municipal

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119 - QOC 99-346 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos des investissements municipaux réalisés au Parc-des-Princes (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

39 - 1999, PJEV 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en place de clôtures et de pieux pour la protection des plantations forestières dans les bois de Boulogne et de Vincennes et le domaine de Beauregard Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

93 - QOC 99-387 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les surfaces libérées de l'hôpital européen Georges-Pompidou (15e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

45 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

3 - 1999, DVLR 47 - Communication de M. le Maire de Paris sur le futur contrat de Plan 2000-2006 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

126 - QOC 99-361 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos de l'hébergement des sans-logis Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

51 - 1999, DLH 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris au propriétaire d'un local situé 71, rue Myrha (18e), pour des travaux de copropriété Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

17 - 1999, DPE 118 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation des comptes administratif et de gestion de 1998 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

131 - QOC 99-371 Question de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Georges MESMIN et Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Préfet de police à propos de la réforme de la police de proximité à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

75 - QOC 99-356 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur le climat d'insécurité dont sont victimes les riverains de la rue La Fontaine (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

12 - IV - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Préfet de police, sur l'augmentation du nombre des crimes et délits Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

77 - QOC 99-407 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris concernant le développement des équipements scolaires dans le 19e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

127 - QOC 99-363 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris relative à l'apposition d'une plaque au nom de "Mehdi Ben Barka" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

69 - II - Questions des groupes "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris".QOC 99-336 Question de MM. Jean-Loup MORLÉ, Pierre GABORIAU, Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris à propos de l'état de vétusté d'un bâtiment S.N.C.F., 3, boulevard Lannes (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

125 - QOC 99-360 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant la pratique du skate-board Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

57 - 1999, CABRI 15 - Subvention à l'association "La coordination des collectivités portugaises de France", Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). - Montant : 65.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

8 - I - Question d'actualité de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'hôtel de l'impasse Lepeu (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

117 - QOC 99-344 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du relogement du conservatoire de la rue Claude-Debussy (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

84 - IV - Questions du groupe communiste.QOC 99-342 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la lutte contre le saturnisme infantile.QOC 99-362 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris sur le saturnisme dans les écoles de Paris.QOC 99-393 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Gisèle STIEVENARD, Maryse LE MOEL, M. Serge BLISKO, Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, M. Patrick BLOCHE, Mme Mireille FLAM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la prévention des risques d'intoxication au plomb dans les écoles parisiennes Débat / Conseil municipal / JUIN 1999