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Juin 1999

Conseil Municipal

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34 - 1999, JS 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunesse Abbesses" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention sur les terrains d'éducation physique du 18e arrondissement en 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

103 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens QOC 99-288 Question de Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos d'un projet de télévision locale de proximité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

53 - 1999, ASES 59 - Subvention à l'Association socio-culturelle franco-vietnamienne (17e). - Montant : 15.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

46 - 1999, DAC 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement intérieur complémentaire du dépôt archéologique situé sous la grande terrasse du parc de Bercy "Les jardins de la Mémoire" (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

89 - QOC 99-325 Question de MM. Bertrand DELANOE, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les créations de postes budgétaires de l'encadrement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

123 - QOC 99-301 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du nombre de procès-verbaux dressés par les A.S.P. pour non-respect du stationnement payant, au cours du premier trimestre de 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

30 - 1999, PJEV 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.) une convention portant sur une collaboration scientifique et technique pour suivre, étudier et améliorer la reprise et l'état phytosanitaire des végétaux en milieu urbain Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

137 - QOC 99-270 Question de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Georges MESMIN et Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur les droits de terrasse en cas de travaux urgents Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

44 - 1999, DPA 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réalisation de l'opération de construction d'une école relais maternelle de 4 classes, 19-23, rue Léon (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

42 - 1999, DASCO 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l'achat de prestations aux Caisses des écoles pour la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

54 - 1999, ASES 70 - Approbation du principe de la signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie, 11 à 21, rue du Chalet (10e) Proposition de vœu du groupe socialiste et apparentés relative au plan global de prise en charge des tout-petits dans le 18e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

131 - QOC 99-300 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Préfet de police à propos de la vitesse moyenne de circulation dans Paris au cours des 10 dernières années Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

55 - 1999, ASES 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour l'aménagement d'une halte-garderie de 20 places, 2, rue de Florence (8e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

148 - QOC 99-310 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant le Groupement français de l'hélicoptère Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

3 - Intervention de M. IZRAEL au sujet de la Journée mondiale de lutte contre le tabagisme Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

109 - QOC 99-294 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la diminution des chambres en hôtels meublés à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

17 - 1999, ASES 53 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 21.500 F 1999, ASES 64 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 34.500 F 1999, ASES 75 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 57.500 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

140 - QOC 99-275 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à la vente du patrimoine immobilier privé Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

50 - 1999, ASES 46 - Subvention à l'association "Pluriel 18" (18e). - Montant : 10.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

142 - QOC 99-277 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du montant des participations financières consenties par la Ville de Paris à l'O.P.A.C. de Paris, la R.I.V.P. et la S.A.G.I. en 1996, 1997 et 1998 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999