Paris Politiques
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34 - 1999, JS 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunesse Abbesses" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention sur les terrains d'éducation physique du 18e arrondissement en 1999
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
103 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens QOC 99-288 Question de Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos d'un projet de télévision locale de proximité
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
53 - 1999, ASES 59 - Subvention à l'Association socio-culturelle franco-vietnamienne (17e). - Montant : 15.000 F
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
46 - 1999, DAC 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement intérieur complémentaire du dépôt archéologique situé sous la grande terrasse du parc de Bercy "Les jardins de la Mémoire" (12e)
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
89 - QOC 99-325 Question de MM. Bertrand DELANOE, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les créations de postes budgétaires de l'encadrement
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
123 - QOC 99-301 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du nombre de procès-verbaux dressés par les A.S.P. pour non-respect du stationnement payant, au cours du premier trimestre de 1999
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
30 - 1999, PJEV 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.) une convention portant sur une collaboration scientifique et technique pour suivre, étudier et améliorer la reprise et l'état phytosanitaire des végétaux en milieu urbain
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
137 - QOC 99-270 Question de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Georges MESMIN et Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur les droits de terrasse en cas de travaux urgents
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
44 - 1999, DPA 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réalisation de l'opération de construction d'une école relais maternelle de 4 classes, 19-23, rue Léon (18e)
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
42 - 1999, DASCO 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l'achat de prestations aux Caisses des écoles pour la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 1999
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
54 - 1999, ASES 70 - Approbation du principe de la signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie, 11 à 21, rue du Chalet (10e) Proposition de vœu du groupe socialiste et apparentés relative au plan global de prise en charge des tout-petits dans le 18e arrondissement
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
131 - QOC 99-300 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Préfet de police à propos de la vitesse moyenne de circulation dans Paris au cours des 10 dernières années
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
55 - 1999, ASES 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour l'aménagement d'une halte-garderie de 20 places, 2, rue de Florence (8e)
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
148 - QOC 99-310 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant le Groupement français de l'hélicoptère
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
3 - Intervention de M. IZRAEL au sujet de la Journée mondiale de lutte contre le tabagisme
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
109 - QOC 99-294 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la diminution des chambres en hôtels meublés à Paris
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
17 - 1999, ASES 53 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 21.500 F 1999, ASES 64 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 34.500 F 1999, ASES 75 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 57.500 F
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
140 - QOC 99-275 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à la vente du patrimoine immobilier privé
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
50 - 1999, ASES 46 - Subvention à l'association "Pluriel 18" (18e). - Montant : 10.000 F
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
142 - QOC 99-277 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du montant des participations financières consenties par la Ville de Paris à l'O.P.A.C. de Paris, la R.I.V.P. et la S.A.G.I. en 1996, 1997 et 1998
Débat / Conseil municipal / JUIN 1999
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