Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 1999

Conseil Municipal

> Déliberation (496)

> Débat (289)

Résultats de votre recherche

100 - QOC 99-315 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux travaux de remise en état du groupe H.L.M. de la rue Botha (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

69 - 1999, DAUC 133 - Subvention, au titre de l'année 1999, à l'Association de défense du quartier Montsouris, 11, rue Gazan (14e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

13 - IV - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris, sur les conditions de relogement d'urgence dans les hôtels Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

95 - QOC 99-335 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux manifestations sectaires de l'église de scientologie Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

21 - 1999, AJ 10 - Subvention à l'association "La justice au service du public", 2, boulevard du Palais (1er). - Montant : 100.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

32 - 1999, JS 64 - Subventions aux Offices municipaux des sports de Paris. - Montant total : 789.750 F (acomptes) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

35 - 1999, JS 94 - Subvention au groupement d'intérêt public "Paris - Ile-de-France pour la candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2008". - Montant : 1.000.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

31 - 1999, JS 62 - Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). - Montant : 550.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

130 - QOC 99-299 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Préfet de police à propos du nombre d'accidents de deux-roues, en 1997 et 1998 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

27 - 1999, PJEV 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation des arènes de Lutèce (5e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

143 - QOC 99-279 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris relative à la situation des agents recenseurs de la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

38 - 1999, DASCO 31 - Subvention à l'association "Arts et solidarités" (13e). - Montant : 5.000 F 1999, DASCO 32 - Subvention à l'association "Ombre en lumière" (20e). - Montant : 8.000 F 1999, DASCO 33 - Subvention à l'association "Eole" (18e). - Montant : 10.000 F 1999, DASCO 34 - Subvention à l'association "Action fraternelle" (19e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

127 - V - Questions du groupe "Union pour la démocratie à Paris" QOC 99-280 Question de M. Jean-Philippe HUBIN et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Préfet de police concernant les conditions de stationnement aux abords du Champ-de-Mars (7e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

154 - QOC 99-2009 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de la programmation d'un projet d'aménagement de la place Léon-Blum (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

11 - II - Question d'actualité de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris, sur le contrat local de sécurité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

15 - 1999, DFAE 41 - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 1998.1999, DFAE 42 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 1998.1999, DFAE 43 - Approbation du compte administratif des états spéciaux d'arrondissements de 1998 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

38 - 1999, PJEV 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création d'un sanitaire public au parc de Bagatelle (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

88 - QOC 99-380 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du carrefour des rues de Bagnolet et de Lesseps (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

72 - QOC 99-358 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police sur l'aggravation du prosélytisme pratiqué par l'église de scientologie (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

68 - QOC 99-355 Question de MM. Adrien BEDOSSA, Yves OGÉ et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris au sujet du stationnement anarchique sur le boulevard Raspail, entre Denfert-Rochereau et le carrefour Vavin Débat / Conseil municipal / JUIN 1999