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Juin 1999

Conseil Municipal

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52 - 1999, DLH 149 - Subvention à la Fédération du logement de Paris, 62, boulevard Richard-Lenoir (11e). - Montant : 100.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

129 - QOC 99-369 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le remplacement du feu tricolore sis rue Le Verrier à l'angle de la rue d'Assas, par un feu clignotant (6e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

103 - QOC 99-398 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la fréquentation des points d'aide alimentaire "Le coeur de Paris" pour 1997-1998 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

32 - 1999, DASCO 70 - Subvention à la Fondation de l'Ecole normale supérieure pour la création d'une résidence pour chercheurs (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

13 - V - Question d'actualité de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris, relative aux restrictions budgétaires pilotées par l'Agence régionale de l'hospitalisation Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

28 - 1999, JS 98 - Subvention à l'association "Comité départemental de vol à voile de Paris" (13e). - Montant : 65.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

50 - 1999, DLH 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et le "Pacte de Paris" la convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale relative à la lutte contre l'intoxication par le plomb dans l'O.P.A.H. du Bas-Belleville (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

101 - QOC 99-396 Question de Mme Olga TROSTIANSKY, M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'isolation acoustique des établissements d'accueil de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

65 - QOC 99-339 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Préfet de police relative aux nuisances sonores provoquées par les deux-roues à moteur Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

114 - QOC 99-385 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés, de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste, et de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant la réalisation d'un terrain multisports et la rénovation d'un square, rue du Commandant-l'Herminier (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

36 - Intervention de M. Paul AURELLI concernant la situation des agents recenseurs Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

18 - 1999, JS 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'exploitation du sports et événements S.A. une convention de délégation de service public pour la gestion du Parc-des-Princes et du terrain situé rue du Commandant-Guilbaud (16e).1999, JS 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris-Saint-Germain" et la Société à objet sportif Paris-Saint-Germain une convention de partenariat.1999, DPA 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de travaux de rénovation au stade du Parc-des-Princes (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

130 - QOC 99-370 Question de M. Georges MESMIN, Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur la fermeture du pont au Change (4e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

42 - 1999, ASES 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Caramel" une convention pour la création d'une crèche collective innovante Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

100 - QOC 99-395 Question de M. Jean-Yves MANO, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la réservation de logements aux personnes défavorisées au titre du P.O.P.S Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

115 - VII - Questions des élus non-inscrits.QOC 99-341 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, élue indépendante, à M. le Maire de Paris concernant le programme d'amélioration de l'éclairage des rues parisiennes Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

61 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

64 - I - Questions du groupe "Union pour la démocratie à Paris".QOC 99-337 Question de M. Jean-Philippe HUBIN et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris concernant le stationnement des résidants de la rue Monsieur (7e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

80 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 99-365 Question de Mme Soizik MOREAU à M. le Maire de Paris sur les aides financières attribuées aux théâtres, compagnies ou orchestres Débat / Conseil municipal / JUIN 1999