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Juin 1999

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Débat

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33 - 1999, JS 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou 2 marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la rénovation et la mise en sécurité des clôtures des centres sportifs Louis-Lumière et Bagnolet (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

152 - QOC 99-2007 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris sur les projets d'aménagement ou de construction du secteur social urbain "Fontaine-au-Roi" (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

87 - QOC 99-323 Question de Mmes Marie-France GOURIOU, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des bons de transport attribués aux écoles élémentaires Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

40 - 1999, DASCO 55 - Acompte sur la subvention de fonctionnement de 1999 à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant : 800.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

77 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

65 - 1999, DLH 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à ancien usage d'activités situés 32, rue Emile-Lepeu (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

88 - QOC 99-324 Question de MM. Bertrand DELANOE, Alain MORELL, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du vol d'une statue de Picasso, square Laurent-Prache à Saint-Germain-des-Prés (6e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

84 - QOC 99-320 Question de MM. François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant la fermeture administrative du bar "La rose des sables", 48, rue de la Villette (19e) QOC 99-327 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au renouvellement du bail de la S.A.R.L. "La rose des sables" (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

16 - 1999, DFAE 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant droit à l'occupation de l'immeuble domanial du Palais Brongniart (2e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

102 - QOC 99-317 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant la dotation vestimentaire appelée "costume administratif" fournie aux ouvriers et agents de maîtrise de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

132 - QOC 99-318 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police au sujet des incidents survenus dans le 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

34 - 1999, JS 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunesse Abbesses" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention sur les terrains d'éducation physique du 18e arrondissement en 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

103 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens QOC 99-288 Question de Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos d'un projet de télévision locale de proximité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

53 - 1999, ASES 59 - Subvention à l'Association socio-culturelle franco-vietnamienne (17e). - Montant : 15.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

46 - 1999, DAC 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement intérieur complémentaire du dépôt archéologique situé sous la grande terrasse du parc de Bercy "Les jardins de la Mémoire" (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

89 - QOC 99-325 Question de MM. Bertrand DELANOE, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les créations de postes budgétaires de l'encadrement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

123 - QOC 99-301 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du nombre de procès-verbaux dressés par les A.S.P. pour non-respect du stationnement payant, au cours du premier trimestre de 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

30 - 1999, PJEV 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.) une convention portant sur une collaboration scientifique et technique pour suivre, étudier et améliorer la reprise et l'état phytosanitaire des végétaux en milieu urbain Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

137 - QOC 99-270 Question de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Georges MESMIN et Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur les droits de terrasse en cas de travaux urgents Débat / Conseil municipal / JUIN 1999