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Juin 1999

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Débat

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44 - 1999, DPA 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réalisation de l'opération de construction d'une école relais maternelle de 4 classes, 19-23, rue Léon (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

42 - 1999, DASCO 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l'achat de prestations aux Caisses des écoles pour la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

54 - 1999, ASES 70 - Approbation du principe de la signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie, 11 à 21, rue du Chalet (10e) Proposition de vœu du groupe socialiste et apparentés relative au plan global de prise en charge des tout-petits dans le 18e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

131 - QOC 99-300 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Préfet de police à propos de la vitesse moyenne de circulation dans Paris au cours des 10 dernières années Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

55 - 1999, ASES 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour l'aménagement d'une halte-garderie de 20 places, 2, rue de Florence (8e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

148 - QOC 99-310 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant le Groupement français de l'hélicoptère Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

3 - Intervention de M. IZRAEL au sujet de la Journée mondiale de lutte contre le tabagisme Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

109 - QOC 99-294 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la diminution des chambres en hôtels meublés à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

17 - 1999, ASES 53 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 21.500 F 1999, ASES 64 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 34.500 F 1999, ASES 75 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 57.500 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

140 - QOC 99-275 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à la vente du patrimoine immobilier privé Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

50 - 1999, ASES 46 - Subvention à l'association "Pluriel 18" (18e). - Montant : 10.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

142 - QOC 99-277 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du montant des participations financières consenties par la Ville de Paris à l'O.P.A.C. de Paris, la R.I.V.P. et la S.A.G.I. en 1996, 1997 et 1998 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

8 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

4 - 1999, DVD 104 - Plan de déplacements urbains 1999, DVD 76 - Programme pour 1999 et 2000 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne P.C. Est dans les 12e, 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements 1999, DVD 78 - Programme de fiabilisation de parcours de lignes de bus dans les 7e, 8e et 18e arrondissements. - Programme "Bus 2001" 1999, DVD 81 - Programme pour 1999 de mesures en faveur des autobus. - Amélioration de la desserte nord-est de Paris dans les 10e, 18e et 19e arrondissements. - Programme "Bus 2001" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

58 - 1999, DLH 37 - Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) de Belleville-Ménilmontant (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite entre l'Etat, l'A.N.A.H. et la Ville de Paris relative à cette opération Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

68 - 1999, DAUC 116 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. l'assiette de la rue Sauvage et des propriétés communales situées 29-51, quai d'Austerlitz - 24-50, rue Sauvage, 28, rue Emile-Durkheim, 89, quai Panhard-et-Levassor. - Déclassement d'un volume du domaine public communal Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

29 - 1999, PJEV 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'établissement public industriel et commercial "Gaz de France" et Carrefour Auteuil des conventions de partenariat dans le cadre de l'exposition "Palmiers entre soleil et ombre" au jardin des serres d'Auteuil (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

59 - 1999, DLH 48 - Réalisation par la S.A.G.I. du 10e plan de modernisation du patrimoine relevant de la convention de 1930. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.A.G.I Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

145 - QOC 99-287 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'installation d'un ascenseur pour handicapés dans le parc de Bercy (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

99 - QOC 99-314 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les différences de loyers de l'O.P.A.C. dans le secteur I.L.N. et P.C.L Débat / Conseil municipal / JUIN 1999