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Juin 1999

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Débat

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133 - VI - Questions des élus non-inscrits QOC 99-266 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris concernant les bons de transport R.A.T.P., utilisés école par école pour chaque année depuis 1995 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

106 - QOC 99-291 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la suppression de 222 emplois non médicaux à l'hôpital Saint-Joseph (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

107 - QOC 99-292 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la candidature de Paris aux Jeux olympiques de la jeunesse en 2003 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

117 - QOC 99-278 Question de M. Patrick TRÉMÈGE à M. le Préfet de police à propos de la gêne occasionnée par des manifestations aux abords de la clinique Jeanne-d'Arc (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

91 - QOC 99-328 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les carences et les dysfonctionnements du collège et de l'école élémentaire Arago - Saint-Exupéry, 87-89, boulevard d'Arago (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

76 - 1999, DFAE 54 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

149 - QOC 99-333 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de l'implantation de la secte "La nouvelle acropole" à proximité du lycée Camille-Sée (15e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

96 - II - Questions du groupe communiste QOC 99-311 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Mireille MARCHIONI, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'ouverture des centres d'hébergement pour les sans-abri Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

73 - 1999, CABRI 10 - Subvention exceptionnelle à l'Association des jeunes du Luxembourg (6e). - Montant : 10.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

61 - 1999, DLH 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association "Le Pacte de Paris" une convention relative à une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale en matière de lutte contre le saturnisme Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

92 - QOC 99-329 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la situation de la crèche de l'Arbre-Sec (1er) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

100 - QOC 99-315 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux travaux de remise en état du groupe H.L.M. de la rue Botha (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

69 - 1999, DAUC 133 - Subvention, au titre de l'année 1999, à l'Association de défense du quartier Montsouris, 11, rue Gazan (14e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

13 - IV - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris, sur les conditions de relogement d'urgence dans les hôtels Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

95 - QOC 99-335 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux manifestations sectaires de l'église de scientologie Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

21 - 1999, AJ 10 - Subvention à l'association "La justice au service du public", 2, boulevard du Palais (1er). - Montant : 100.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

32 - 1999, JS 64 - Subventions aux Offices municipaux des sports de Paris. - Montant total : 789.750 F (acomptes) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

35 - 1999, JS 94 - Subvention au groupement d'intérêt public "Paris - Ile-de-France pour la candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2008". - Montant : 1.000.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

31 - 1999, JS 62 - Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). - Montant : 550.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999