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Juin 1999

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Débat

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130 - QOC 99-299 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Préfet de police à propos du nombre d'accidents de deux-roues, en 1997 et 1998 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

27 - 1999, PJEV 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation des arènes de Lutèce (5e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

143 - QOC 99-279 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris relative à la situation des agents recenseurs de la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

38 - 1999, DASCO 31 - Subvention à l'association "Arts et solidarités" (13e). - Montant : 5.000 F 1999, DASCO 32 - Subvention à l'association "Ombre en lumière" (20e). - Montant : 8.000 F 1999, DASCO 33 - Subvention à l'association "Eole" (18e). - Montant : 10.000 F 1999, DASCO 34 - Subvention à l'association "Action fraternelle" (19e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

127 - V - Questions du groupe "Union pour la démocratie à Paris" QOC 99-280 Question de M. Jean-Philippe HUBIN et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Préfet de police concernant les conditions de stationnement aux abords du Champ-de-Mars (7e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

154 - QOC 99-2009 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de la programmation d'un projet d'aménagement de la place Léon-Blum (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

11 - II - Question d'actualité de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris, sur le contrat local de sécurité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

8 - Désignation de Conseillers de Paris au sein d'un jury appelé à sélectionner l'architecte chargé des travaux de restructuration du centre maternel et foyer de l'enfance Marie-Becquet-de-Vienne, 9, rue Jean-Baptiste-Dumas Débat / Conseil général / JUIN 1999

7 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil général / JUIN 1999

16 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUIN 1999

13 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 1999

15 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseiller non inscrits Débat / Conseil général / JUIN 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1999

10 - 1999, ASES 103 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion Débat / Conseil général / JUIN 1999

11 - 1999, ASES 106 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avec la Caisse d'allocations familiales un avenant prorogeant transitoirement la convention du 29 décembre 1994 relative à l'Allocation logement complémentaire Débat / Conseil général / JUIN 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 1999

9 - 1999, ASES 69 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les petits frères des pauvres de l'Ile-de-France" une convention pour le financement de la pension de famille, 81, rue Damrémont (18e) Débat / Conseil général / JUIN 1999

4 - 1999, ASES 70 G - Subventions à des organismes menant des actions dans le cadre du programme "Ville - Vie Vacances 1999". - Montant total : 970.000 F. 1999, ASES 93 G - Solde 1998 et participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention au titre de 1999 Débat / Conseil général / JUIN 1999

6 - 1999, DPA 102 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié pour la réalisation de travaux d'adaptation du matériel pour le passage à l'an 2000 de la gestion technique centralisée dans l'immeuble de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé (12e) Débat / Conseil général / JUIN 1999

12 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JUIN 1999