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Juin 2000

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Débat

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87 - QOC 2000-442 Question de M. Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'interdiction de la circulation, le dimanche, dans la rue des Martyrs et dans les rues avoisinantes (9e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

112 - QOC 2000-397 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Préfet de police à propos du projet d'implantation de l'association "S.O.S. drogue internationale", 24, rue de Terre-Neuve (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

44 - 2000, DLH 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation dépendant de l'immeuble en copropriété situé 36, rue Doudeauville (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

108 - QOC 2000-448 Question de M. Pierre GÉNY à M. le Préfet de police à propos de l'encombrement des carrefours causé par l'indiscipline des usagers des voies de circulation Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

66 - QOC 2000-420 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'ouverture du futur groupe scolaire situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

128 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

58 - QOC 2000-412 Question de M. Bertrand DELANOË, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise en oeuvre de travaux d'intérêt général au sein de la collectivité parisienne et ses satellites Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

27 - 2000, JS 214 - Subvention à l'association "Académie internationale des arts et des lettres" (7e). - Montant : 35.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

42 - 2000, DLH 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.E.A.-XV un bail à caractère emphytéotique portant sur les ensembles immobiliers situés 165 à 169, boulevard Lefebvre, 117 à 135 et 124 à 132, rue Brancion, 2, rue Chauvelot (15e). - Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme mixte de construction et de réhabilitation de 80 logements P.L.I., 82 places de stationnement et 10 locaux commerciaux. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.E.M.E.A.-XV Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

117 - QOC 2000-386 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la qualité des soins offerte aux patients de l'A.P.-H.P Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

116 - QOC 2000-383 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant le stationnement des vélos au Centre administratif, 17, boulevard Morland (4e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

63 - QOC 2000-417 Question de M. Jean-Jacques DANTON et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le patronage laïque "Maison pour tous" QOC 2000-446 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'Association du patronage laïque du 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

26 - 2000, JS 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant l'étude et la construction d'un centre d'animation dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche", secteur Masséna nord, lot M1/E1 (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

6 - 2000, DVD 72 - Communication de M. le Maire de Paris sur les déplacements touristiques et l'accueil dans Paris des autocars de tourisme Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

34 - 2000, DPA 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 188-190, rue d'Alésia (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

30 - 2000, PJEV 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'aménagement de la Maison des Oiseaux (5e) (aménagement général et scénographie) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

54 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

71 - QOC 2000-425 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Jean-Christophe CAMBADELIS, Daniel MARCOVITCH, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les difficultés liées à la mise en oeuvre du programme de dégraffitage gratuit des immeubles privés, notamment dans le 19e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

23 - 2000, DRH 39 - Modification de la délibération 1999 DRH 75, en date des 13 et 14 décembre 1999, fixant les conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires de la commune de Paris dans des corps de fonctionnaires de catégorie A Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

64 - QOC 2000-418 Question de MM. Serge BLISKO, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le devenir de la Bièvre Débat / Conseil municipal / JUIN 2000