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Juin 2000

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Débat

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85 - QOC 2000-440 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel VION, Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la loi n° 99-478 visant à inciter au respect des droits de l'enfant dans le monde, notamment lors de l'achat de fournitures scolaires Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

57 - QOC 2000-411 Question de MM. Bertrand DELANOË, Patrick BLOCHE, Jean-Yves MANO, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la modification des baux de location des ateliers-logements gérés par l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

73 - QOC 2000-427 Question de MM. Alain LE GARREC, Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du stationnement des cars de tourisme sur le Pont Neuf Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

37 - 2000, DAUC 126 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 1) dépendant de l'immeuble situé 20, rue Mazarine (6e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

94 - QOC 2000-401 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des cités mixtes départementales Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

97 - QOC 2000-404 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet du rapport intitulé "Les salons internationaux en France - un atout économique indiscutable à mieux valoriser" publié par la Chambre du Commerce et de l'Industrie de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

82 - QOC 2000-437 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le mouvement de grève des 6, 7, 8 et 9 juin observé par le personnel du service social de la 20e Section du Centre d'action sociale Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

60 - QOC 2000-414 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Bertrand DELANOË, Patrick BLOCHE, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au statut et à la rémunération des enseignants artistiques Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

131 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

124 - QOC 2000-393 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet de la délinquance sur le marché aux puces de Saint-Ouen Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

47 - 2000, DAUC 73 - Quartier de la Réunion, secteur "Planchat-Vignoles" (20e). - Bilan partiel de la concertation. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement du secteur "Planchat-Vignoles" (20e) et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols de Paris avec cette opération par création d'un secteur de Plan-masse. - Réduction du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé et du sursis à statuer institués sur le secteur "Planchat-Vignoles". - Autorisation de dépôt des demandes de permis de construire et de démolir nécessaires à la réalisation du programme de l'opération. - Avis favorable à la constitution de servitudes de passage sur la future cour de Casteggio au profit du bâtiment sis 23, rue des Vignoles - 4, impasse de Casteggio (fond de parcelle) et sur la future cour des Souhaits au profit des bâtiments sis 19 et 21, impasse des Souhaits (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

17 - VI - Question d'actualité de M. Yves GALLAND et des membres du groupe "U.D.F. et Modérés" à M. le Maire de Paris relative à l'organisation d'un débat sur le statut de Paris et les relations entre la Ville et l'Etat Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

107 - QOC 2000-433 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris concernant l'aide apportée aux écoles et collèges privés sous contrat d'association dans le cadre du plan "Internet" Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

81 - QOC 2000-436 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la réhabilitation de la cité "Ourcq - Léon-Giraud" (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

25 - 2000, DPE 49 - Subvention à l'association "Gare aux pollutions" (18e). - Montant : 10.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

13 - IV - Question d'actualité de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'application à Paris des mesures gouvernementales en faveur de la famille et de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

103 - QOC 2000-381 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris au sujet du musée Delmas-Orfila-Rouvière situé dans la Faculté de médecine de la rue des Saints-Pères (6e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

91 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-398 Question de M. Georges SARRE, Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la gestion des bibliothèques municipales Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

90 - QOC 2000-445 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les locaux du Service des Archives de Paris situés à Villemoisson-sur-Orge (Essonne) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

102 - QOC 2000-380 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du panneau lumineux implanté sur la façade de l'immeuble situé place du 18 juin 1940 (15e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000