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Juin 2000

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Débat

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109 - V - Questions du groupe "U.D.F. et modérés".QOC 2000-373 Question de MM. Yves OGÉ, Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Préfet de police au sujet de la limitation de vitesse dans les voies de circulation des quartiers tranquilles Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

100 - QOC 2000-406 Question de M. Hervé BENESSIANO, Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos des places de stationnement pour les deux-roues Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

55 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2000-409 Question de Mmes Gisèle STIEVENARD, Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'application de la prestation spécifique dépendance Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

51 - 2000, DAEE 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec l'Office du Tourisme et des Congrés. - Subvention complémentaire à l'Office du Tourisme et des Congrés. - Montant : 10.000.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

89 - QOC 2000-444 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la situation des artistes locataires d'ateliers-logements de l'O.P.A.C. de Paris, notamment, 7, rue Ricaut (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

22 - 2000, DRH 17 - Modification des dispositions statutaires applicables au corps des agents supérieurs d'exploitation de la commune de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

15 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

14 - V - Question d'actualité de M. Claude LAMBERT et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la circulation, le 18 juin, sur la Butte-Montmartre Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

20 - 2000, DFAE 38 - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 1999.2000, DFAE 42 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris de 1999.2000, DFAE 43 - Approbation du compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 1999.2000, DFAE 44 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement de 1999.2000, DLTI 33 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 1999.2000, DLTI 34 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du Service technique des Transports automobiles municipaux au titre de 1999.2000, DLTI 49 - Compte de clôture pour 1999, du budget annexe des Pompes funèbres présenté par le comptable public et suppression du budget annexe des Pompes funèbres.2000, PP 79 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 1999.2000, PP 80 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget spécial de la Préfecture de police au titre de 1999.2000, PJEV 82 - Budget annexe de fossoyage. - Approbation du compte administratif de 1999.2000, PJEV 83 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget annexe de fossoyage de 1999.2000, DPE 110 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

72 - QOC 2000-426 Question de Mme Mireille FLAM, MM. Jean-Yves MANO, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'acquisition de logements en accession sociale à la propriété dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

105 - QOC 2000-385 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative aux problèmes de stationnement en bas de l'avenue de la Grande-Armée Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

74 - QOC 2000-428 Question de MM. Alain LE GARREC, Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement illégal sur les berges du quai des Orfèvres (1er) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

61 - QOC 2000-415 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos des graffiti qui dégradent les façades des immeubles du 18e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

19 - 2000, DVD 72 - Communication de M. le Maire de Paris sur les déplacements touristiques et l'accueil dans Paris des autocars de tourisme (suite) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

43 - 2000, DLH 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'une vingtaine de logements sociaux de type P.L.I. sur la parcelle située 6, villa Moderne (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

75 - QOC 2000-429 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux nuisances occasionnées par le restaurant "Roky Lo", 7, rue Berzélius (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

114 - QOC 2000-376 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur le stationnement des véhicules municipaux dans les couloirs de bus Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

104 - QOC 2000-382 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police sur la verbalisation des véhicules de médecins en visite à domicile Débat / Conseil municipal / JUIN 2000