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Juin 2000

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la façade ouest de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAC 14]

Attribution de la dénomination "esplanade Max Guedj" à une esplanade située dans le 15e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 34]

Versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de repas aux bénévoles autorisés à participer à des fouilles archéologiques au profit de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 CAB 11]

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 1999. M. Philippe GOUJON et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 PP 79]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition d'équipements destinés aux agents du service des transports automobiles municipaux de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLTI 27]

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DFAE 42]

Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DASCO 81]

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 136, rue du Mont-Cenis (18e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 95]

DLH 174 - Aménagement du secteur "cité de l'Avenir - passage de Ménilmontant" (11e). - Autorisation de dépôt des demandes de permis de construire nécessaires à la réalisation de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 119-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Temps libres médias 20e" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique Lagny (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 JS 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 99/34020 signé avec la société "Ludofrance" concernant la fourniture, la livraison et (et si nécessaire le montage) de livres, de divers matériels d'éveil, éducatifs et ludiques destinés aux enfants accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 ASES 93]

Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par délibération 1999 DLH 56, en date des 31 mai et 1er juin 1999, pour le programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Porte de Châtillon", 5, rue du Général-Maud'huy, 102, boulevard Brune et 8, avenue de la Porte-de-Châtillon (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 98]

DAUC 113 - Mise en œuvre d'une opération d'accession sociale à la propriété dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" - secteur "Masséna" - lots M1/C1 et M1/C2 (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 165-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "L'Habitat social français" un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 160, boulevard de Grenelle (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 133-2°]

Subventions à une association et à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DASCO 67]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 6-8, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 206]

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa des Entrepreneurs (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 45]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 15) dépendant de l'immeuble situé 16, rue Visconti (6e). M. Vincent REINA, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 127]

Subvention à l'Association des amis d'Henri-Bouchard (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAC 150]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'automatisation du déversoir d'orage Blanqui - antenne Chevaleret (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de ledit marché. M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de M. Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPE 106]