Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2000

> Conseil municipal (375)

> Conseil général (51)

> Déliberation (278)

> Débat (148)

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "Mémoire et espoirs de la Résistance" (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 ASES 95]

Subvention à l'association "Montparnasse 2000" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAC 144]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et de permis de démolir partiel, en vue de la réalisation de 15 logements sociaux de type P.L.U.S. et d'un local d'activité, sur la parcelle située 13, rue Guyton-de-Morveau (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 163]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "Colt Télécommunications France". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DFAE 70]

Subvention à l'association "Sports et activités Paris 16" du 16e arrondissement (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DVLR 54]

Subvention à l'Association des insuffisants rénaux de la Région parisienne (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 ASES 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 PJEV 65]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de l'aménagement d'un local commercial dans le cadre du programme de construction situé 9, rue Rouvet (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 134-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "POMMEROL" en vue de la modernisation des menuiseries extérieures à la crèche, 66 bis, avenue Claude-Vellefaux (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 174]

Déclassement du domaine public de voirie d'une parcelle située 22, rue de Clignancourt (18e), et autorisation de céder ladite parcelle. M. Vincent REINA, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 14]

DAUC 109 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 56 logements P.L.I. et 71 places de stationnement, situé 127, boulevard Brune (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société une convention spécifique se rapportant à ce programme. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 166-3°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de bons d'achat ou chèques lecture distribués aux enfants des classes de CE1 et des classes spécialisées, appartenant aux écoles publiques et privées parisiennes et aux jeunes suivis dans le cadre de l'"action collégiens". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DASCO 90]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un procès-verbal d'accord transactionnel avec la compagnie d'assurances "A.G.F." concernant l'indemnisation de la Ville de Paris suite un accident de service survenu à un de ses agents. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 AJ 8]

Réaménagement d'un prêt contracté par la société anonyme d'H.L.M. "Terre et Famille" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement d'un programme de logements sociaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 192]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du centre cuiseur du groupe scolaire, 5, avenue de la Porte-Brancion (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et, d'autre part, de déposer la demande de permis de démolir correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 181]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 7 à la convention de concession signée avec la société des parcs G.T.M. pour l'exploitation du parc de stationnement George V (8e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DVD 26]

Subvention à l'Association de défense du quartier Montsouris, 11, rue Gazan (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 124]

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie aux 78 à 84, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 134]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à M. WERREL, propriétaire occupant d'un logement situé 10, rue Jouye-Rouve (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 151]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est (C.S.M.E.) pour la fourniture de sel de déneigement. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPE 4-2°]