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Juin 2000

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le raccordement du réseau parisien du 16e arrondissement sur la liaison "Auteuil - Saint-Cloud" et la rénovation de l'usine d'Auteuil. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPE 108]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 45-47, rue Saint-Paul (4e). M. Vincent REINA, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 205]

Subvention à l'association "OPUS" (7e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 JS 253]

Approbation du principe de la réalisation du jardin public Campagne Première (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 PJEV 59]

DAUC 113 - Agrément de l'opération d'accession sociale à la propriété située dans l'îlot "Bidault-Rambouillet" de l'opération "Promenade plantée" (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 165-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 494 logements en "PALULOS" des immeubles de la "ceinture verte" situés 2-4, avenue Marc-Sangnier, 4 à 22, 1 à 21, avenue de la Porte-de-Vanves et 3 à 11, rue Julia-Bartet (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 51-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif aux prestations d'entreposage, préparation de commandes, distribution des fournitures (imprimés, papeterie, produits d'entretien) aux services de la Mairie de Paris et aux écoles (lot 2). M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLTI 26]

Subvention à l'association "Mimi's Way" (20e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DASCO 74]

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme mixte de construction et de réhabilitation de 80 logements P.L.I., 82 places de stationnement et 10 locaux commerciaux 165 à 169, boulevard Lefebvre, 117 à 135 et 124 à 132, rue Brancion, 2, rue Chauvelot (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la S.E.M.E.A.-XV un avenant à la convention du 30 juin 1982. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 172-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec les consorts Novikoff et Mme Guilbaud par lequel ceux-ci abandonnent à la Ville de Paris la propriété des bâtiments situés sur le terrain communal, 14 à 18, impasse Truillot (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir de ces mêmes bâtiments. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 143]

Subvention à l'association des commerçants "Un village dans Paris Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DFAE 61]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'intervention de l'Association nationale des cadres privés d'emploi (13e) au sein de l'Espace "économie-emploi du 14e arrondissement". Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DAEE 22]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise totale de la couverture du bâtiment central de la Fondation Mélingue (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de travaux et de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DPA 115]

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 2000 à l'association "Médecins du monde" pour le centre de traitement par la méthadone "Espace Parmentier" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 94]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" relative au Fonds d'aide aux jeunes en difficulté d'insertion. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 88]

G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 DFAE 5]

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Les petits Pierrots" (20e), au titre de l'année 2000. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 96]

G - Prévention spécialisée.- Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés pour 2000. - Solde 1999 pour les mêmes organismes. - Renouvellement des subventions concernant les actions de prévention spécialisée redéployées en 1998, agréées et non encore conventionnées. M. Philippe GOUJON et M. Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 104]

G - Subvention à l'association "Accès culture" (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 ASES 79]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2000 [2000 R. 13]