Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

15 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2000


20 - 2000, DFAE 38 - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 1999.2000, DFAE 42 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris de 1999.2000, DFAE 43 - Approbation du compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 1999.2000, DFAE 44 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement de 1999.2000, DLTI 33 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 1999.2000, DLTI 34 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du Service technique des Transports automobiles municipaux au titre de 1999.2000, DLTI 49 - Compte de clôture pour 1999, du budget annexe des Pompes funèbres présenté par le comptable public et suppression du budget annexe des Pompes funèbres.2000, PP 79 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 1999.2000, PP 80 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget spécial de la Préfecture de police au titre de 1999.2000, PJEV 82 - Budget annexe de fossoyage. - Approbation du compte administratif de 1999.2000, PJEV 83 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget annexe de fossoyage de 1999.2000, DPE 110 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 2000


0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 2000


18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2000


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <