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Juin 2000

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113 - VI - Questions des élus non-inscrits.QOC 2000-375 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police concernant les nuisances engendrées par le stationnement illégal, notamment lors des manifestations organisées au Parc-des-Princes (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

40 - 2000, DLH 165 - DAUC 113 - Accession sociale à la propriété. - Mise en oeuvre de 2 nouvelles opérations : Promenade Plantée - îlot "Bidault - Rambouillet" (12e) : opération de 27 logements réalisée par la société "PROMOREAL" ; Z.A.C. "Paris-Rive gauche" - secteur Masséna, lots M1/C1 et M1/C2 (13e) : opération de 85 logements confiée à la R.I.V.P Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

4 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

10 - I - Question d'actualité de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant la fermeture des centres d'hébergement en été Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

92 - QOC 2000-399 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les travaux de rénovation du collège Françoise-Dolto (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

39 - 2000, DLH 122 Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction d'environ 16 logements sociaux de type P.L.U.S. sur la parcelle située 6, impasse de la Grosse-Bouteille dans le périmètre du secteur "impasse Robert" (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

110 - QOC 2000-374 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Maire de Paris relative à la multiplication des projets de logements familiaux, de résidences sociales ou de centres d'hébergement dans le 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2000

Réaménagement de 2 prêts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "LOGIREP" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement de programmes de logements sociaux. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 170]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association diocésaine de Paris, l'Etat et la Région d'Ile-de-France, une convention relative au financement des travaux de réhabilitation à effectuer dans l'ancien collège des Bernardins, 24, rue de Poissy (5e). M. Vincent REINA, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 50-2°]

Approbation du principe de la réalisation de travaux pour la modernisation du sol de la cour basse de l'école Boulle (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 182]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés d'exploitation et de maintenance de 165 centres thermiques. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 173]

Approbation du principe de la fourniture de godets et de conteneurs. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 PJEV 73]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante dans la crèche, 117, avenue Philippe-Auguste (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 147]

Subvention à l'Association pour l'expansion et le génie de l'art contemporain (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAC 126]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement industriel Clément-Ader (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 187]

DLH 174 - Aménagement du secteur "cité de l'Avenir - passage de Ménilmontant" (11e). - Avis favorable à la constitution d'une servitude de passage pour piétons sur le sol de la cité de l'Avenir, après déclassement de celle-ci, à son débouché sur le boulevard de Ménilmontant. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 119-5°]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 PP 80]

Budget annexe de fossoyage. - Compte de gestion de 1999 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 PJEV 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la compagnie d'assurances "M.A.C.I.F. Ile-de-France" relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres apparus à la suite de l'accident de la circulation du 26 novembre 1997 sur le porche d'entrée de la mairie du 7e arrondissement. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 165]