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Juin 2000

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche Barrault (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 184]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés dans les immeubles sis 9, rue Claude-Tillier, 12, rue Cotte, 121, rue de Charenton et 64, boulevard Diderot (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 83]

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à la crèche, 66, rue Vellefaux (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 160]

Dons de véhicules VESPA via l'Association internationale des maires francophones (A.I.M.F.). M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLTI 25]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de terminaux de télécommunications pour les services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 PP 78]

Approbation du compte administratif du budget annexe de fossoyage de 1999. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 PJEV 82]

SGRI 16 - Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Pascal VIVIEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAC 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions dans le cadre du plan "Paris-Lecture". M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DASCO 92]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux-Arts et 12, rue Visconti (6e) (adresse postale 3 bis, rue des Beaux-Arts). M. Vincent REINA, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 209]

Subvention à la Résidence Maréchal-Leclerc-de-Hauteclocque (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 ASES 79]

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du passage Desgrais (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 112]

Complément de la participation financière de la Ville de Paris accordée à l'O.P.A.C. de Paris par délibération, en date des 12 et 13 décembre 1994, pour la réalisation d'un programme de 178 logements locatifs aidés, dont 4 atelier-logements comprenant des commerces et 209 places de stationnement situé 184 à 196, rue de Javel et 149 à 163, rue de la Croix-Nivert (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 181]

DLH 174 - Aménagement du secteur "cité de l'Avenir - passage de Ménilmontant" (11e). - Avis favorable au programme et au projet d'aménagement du secteur de la "cité de l'Avenir - passage de Ménilmontant" (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAUC 119-1°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un escalier de secours à l'école élémentaire, 15, rue de Cherbourg (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPA 171]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 25 à 35 laveuses de trottoirs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DPE 30]

Subvention à l'association "La Compagnie du Matamore", Le Vésinet (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DAC 77]

Subvention compensatrice de loyer à l'Union nationale des combattants - Section du 15e arrondissement (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 ASES 70]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 20 logements locatifs intermédiaires situé 9, rue Rouvet (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 134-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.E.A.-XV un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains et bâtiments situés 165 à 169, boulevard Lefebvre, 117 à 135 et 124 à 132, rue Brancion, 2, rue Chauvelot (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 DLH 172-1°]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont pour l'occupation de locaux situés 71, rue de la Villette (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2000 [2000 JS 174]