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Juin 2001

Conseil Municipal

Débat

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38 - 2001, DAEE 7 - Subvention exceptionnelle à l'association "Solidarité Marks et Spencer" (9e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

99 - VI - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2001-135 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la recrudescence des petits marchands sur l'axe "Trocadéro - Tour-Eiffel" Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

68 - QOC 2001-168 Question de Mmes Catherine GEGOUT, Nicole BORVO, Sophie MEYNAUD, MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative au relogement des familles dont les enfants sont atteints de saturnisme Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

28 - 2001, PJEV 24 - Approbation du choix de l'équipe de concepteurs et du marché de maîtrise d'oeuvre signé avec l'équipe Hannetel et associés/E.S.E. pour la restructuration et l'extension du square Léon-Frapié (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

79 - QOC 2001-187 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris relative à l'espace cyber-emploi de la rue de Bretagne (3e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

48 - QOC 2001-130 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos du refus d'utilisation de locaux de la Bourse du travail, à l'union syndicale "G10 Solidaires" de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

32 - Vœu relatif aux revendications des occupants du foyer d'urgence de la Mie de Pain Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

87 - QOC 2001-145 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris au sujet du projet de parc de stationnement souterrain dans l'emprise du stade Jean-Bouin (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

106 - QOC 2001-197 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture du collège, rue de la Guadeloupe (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

42 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

77 - QOC 2001-185 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police sur les autorisations de manifestations sur la voie publique Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

100 - QOC 2001-136 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du reboisement du bois de Boulogne Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

96 - QOC 2001-154 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de l'implantation de centres d'accueil et de soins dans le cadre de la lutte contre la toxicomanie Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

107 - VII - Questions du groupe "U.D.F.".QOC 2001-191 Question de Mme Brigitte MARIANI à M. le Maire de Paris au sujet des mariages blancs Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

30 - 2001, DAC 84 - Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). - Montant : 20.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

37 - 2001, DPA 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'enlèvement d'amiante au marché couvert Riquet (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

8 - I - Question d'actualité du groupe communiste, à M. le Maire de Paris, concernant l'avenir des terrains Laënnec Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

26 - 2001, JS 156 - Mise en place d'un dispositif de stages sportifs pendant les vacances scolaires dénommé "école municipale des sports", et fixation des participations familiales Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

19 - 2001, DFAE 56 - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 2000.2001, DFAE 59 - Approbation du compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 2000 Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

17 - 2001, DVLR 45 - Communication de M. le Maire de Paris : "Paris, le temps de la décentralisation". (Suite) Débat / Conseil municipal / JUIN 2001