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Juin 2001

Conseil Municipal

Débat

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95 - QOC 2001-153 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la sécurité des parisiens pendant le passage à l'euro d'octobre 2001 à mars 2002 Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

50 - QOC 2001-132 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris sur les conditions de logement des 61 familles de l'îlot Petit (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

104 - QOC 2001-140 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la présence de voitures épaves dans les rues du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

82 - QOC 2001-190 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police sur les délinquants mineurs étrangers Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

45 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

27 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

33 - 2001, DAUC 50 - Fixation du montant de la participation pour non réalisation d'aires de stationnement et des taux de la taxe locale d'équipement Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

55 - QOC 2001-176 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris relative à la multiplication des antennes relais de téléphones portables Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

9 - II - Question d'actualité de M. Alain RIOU, au nom du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police relative à la situation du théâtre de fortune Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

44 - 2001, DFAE 64 - Communication de M. le Maire de Paris : "Paris, Capitale de l'euro" Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

74 - QOC 2001-182 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris à propos de l'expérimentation du bus de quartier mis en place entre l'Hôtel-de-Ville et la Bastille en novembre 2000 Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

80 - QOC 2001-188 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant le nombre de fermeture de classe, dans les 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements depuis 1990 Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

72 - IV - Questions du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2001-157 Question de M. Jean-François LEGARET et Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'augmentation de l'insécurité dans la rue Saint-Denis (2e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

90 - QOC 2001-148 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur la mise en sécurité des portillons des jardins clos Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

40 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

51 - II - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2001-172 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris relative à la S.A.R.L. "La Rose des Sables" Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

64 - QOC 2001-164 Question de M. José ESPINOSA et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris à propos de l'opération de démolition-reconstruction des H.L.M. "Villiot-Rapée" (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

16 - IX - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN, au nom du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police concernant les problèmes de sécurité à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2001

4 - 2001, DVLR 45 - Communication de M. le Maire de Paris : "Paris, le temps de la décentralisation" Débat / Conseil municipal / JUIN 2001