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Juin 2001

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Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite au salon d'accueil de l'Hôtel-de-Ville, 29, rue de Rivoli (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 93]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance des postes de transformation des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPE 31]

Fixation du montant de la participation des constructeurs pour insuffisance d'aires de stationnement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAUC 50-1°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 106]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 112]

Approbation du principe de la fourniture et/ou de la mise en œuvre de réseaux de distribution, de systèmes de télécommunications, d'assistances et de prestations associées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLTI 28]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 102]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 124]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le PACTE de Paris" une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "4e Le Marais". M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble sis 61, rue Myrha (18e), permettant de réaliser 17 logements sociaux pour étudiants de type P.L.U.S. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 97]

Programme de création d'ascenseur dans l'immeuble situé 26, rue François-Miron (4e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 112]

Subvention au "Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVLR 27]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 114]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 103]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du bassin versant du collecteur Vertbois (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPE 21]

Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DFAE 56-1°]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de création d'un espace pédagogique de sciences physiques et de modernisation du sol de cour au lycée Gaston-Bachelard (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 1]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 125]

Approbation du principe de la mise en place d'un gazon synthétique pour le football au stade Paul-Faber (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 JS 3]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réparation des vérins hydrauliques des véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPE 42]