Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2001

> Conseil municipal (319)

> Conseil général (59)

> Déliberation (239)

> Débat (139)

Résultats de votre recherche

Vœu relatif à la tenue d'une table ronde sur l'hébergement d'urgence et la réinsertion sociale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 Voeu 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession du 30/06/1970 signée avec la société "Sogeparc France" pour la concession du parc de stationnement "Notre-Dame" (4e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'environ 17 logements sociaux de type P.L.I., sur la parcelle sise 12, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 105]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension du local des agents de service à l'école élémentaire A, 67, rue Damrémont (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 20]

Suppression du périmètre de droit de préemption urbain renforcé relatif à l'opération "Simplon Amiraux" (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAUC 65-2°]

Approbation du principe de l'installation de portes monumentales pare-flammes 1/2 heure au 2e étage de la Mairie du 11e arrondissement (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 122]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 67, rue de la Mare, 32, rue Piat, 50, rue Piat, 333, rue des Pyrénées, 20, rue des Envierges et 6, boulevard de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 85]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de la crèche collective, 131, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 55]

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DFAE 57]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 115]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 116]

Approbation des modalités d'attribution de 3 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de la 3e phase de la revalorisation du Cours de Vincennes (11e, 12e et 20e) : aménagement de l'avenue du Trône entre les boulevards Picpus-Charonne et la place de la Nation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 51]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des skydomes à l'école élémentaire, 188, rue d'Alésia, et de modernisation des luminaires et faux-plafonds à l'école maternelle, 190, rue d'Alésia (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 6, boulevard de Belleville - 2, rue Etienne-Dolet, 14, boulevard de Belleville, 34, rue Etienne-Dolet, 31, rue des Maronites et 6, rue Etienne-Dolet (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Sandrine VAILLANT, copropriétaire occupant d'un logement situé 13, rue Julien-Lacroix (20e), pour la réalisation de travaux sur les parties communes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 82]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstitution de l'étanchéité du pont Royal (1er et 7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Bananeira" une convention pour une action de prévention dans le quartier de la Fontaine-au-Roi (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 JS 33]

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2000. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 PP 40-1°]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de mobilier et matériels électroménagers pour les ateliers des Services techniques de la Propreté de Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPE 43]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en œuvre de la signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution de marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 95]