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Juin 2001

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Approbation du principe de l'amélioration des courts de tennis et des vestiaires des tennis des Sept Arpents (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 JS 8]

Approbation du principe de la reprise de structures et de la restructuration du bâtiment "Salle des fêtes" de la mairie du 19e arrondissement (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Bas-Belleville" (20e), une aide financière de la Ville de Paris à M. André DUMAS, copropriétaire occupant d'un logement dans l'immeuble situé 44, rue de Tourtille (20e), pour la réalisation de travaux privatifs visant au changement des fenêtres pour isolation thermique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 avenants aux marchés signés avec les sociétés "LEFEVRE", "ROUSSIERE" et "Les Charpentiers de Paris", pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement des travaux de restauration du clocher de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAC 77]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 133]

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPE 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) un contrat d'aide financière à la location des bacs destinés à la collecte sélective des déchets ménagers dans les 1er, 5e, 7e, 11e et 13e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPE 7]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la création d'une halte-garderie de 20 berceaux dans l'immeuble 29-33, rue Emeriau (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 117]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de rénovation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire, 15, rue Sorbier (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2000 DPA 309]

Budget annexe de fossoyage. - Compte de gestion de 2000 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 PJEV 51]

Approbation du principe de la restructuration des jardinets de l'avenue Reille (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 PJEV 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 4]

Approbation du choix de l'équipe de concepteurs et du marché de maîtrise d'œuvre conclu avec l'équipe "Hannetel et associés/E.S.E." pour la restructuration et l'extension du square Léon-Frapié (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 PJEV 24]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 PP 42]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades d'un bâtiment à l'école élémentaire, 46, rue Boulard (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 43]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du 2e étage de la crèche collective Breteuil, 14, rue d'Estrées (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 127]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation et renforcement du pont de la rue Charles-Renouvier (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 86]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 105]

Approbation du principe de la réalisation de travaux pour la modernisation des terrasses de l'école élémentaire A et le traitement des façades de l'immeuble des appartements du groupe scolaire, 56, rue de Picpus (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2000 DPA 343]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation publique à Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 77]