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Juin 2002

Conseil Général

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5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JUIN 2002

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 2002

19 - 2002, DLH 2 G - Approbation du 4e plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées Débat / Conseil général / JUIN 2002

4 - 2002, DFAE 6 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 2001.2002, DFAE 7 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 2001.2002, DFAE 8 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget du Département de Paris au titre de 2001 Débat / Conseil général / JUIN 2002

12 - 2002, ASES 108 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les petits pierrots" (20e) une convention. - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association, au titre de l'année 2002 Débat / Conseil général / JUIN 2002

29 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUIN 2002

10 - 2002, DAEE 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec des associations assurant des permanences à la Maison du développement économique et de l'emploi du 20e arrondissement.2002, DAEE 35 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail pour la location de locaux destinés à la Maison du développement économique et de l'emploi du 19e arrondissement Débat / Conseil général / JUIN 2002

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JUIN 2002

11 - 2002, ASES 74 G - Programme Ville vie vacances 2002. - Subventions à 86 associations pour un montant global de 304.898 euros Débat / Conseil général / JUIN 2002

3 - Election du président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs Débat / Conseil général / JUIN 2002

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "AGORANOV". Mme Daniel AUFFRAY, M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 40]

G - Subvention au budget annexe des établissements départementaux et au budget annexe du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 70]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler avec l'Etat un accord-cadre relatif à la participation du Département de Paris au financement des "Stages d'insertion et de formation à l'emploi" (SIFE) mis en œuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du R.M.I. (Programme complémentaire 2002). M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 38]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec "la Sauvegarde de l'adolescence" une convention sur l'organisation de la prise en charge financière complémentaire à l'aide de l'Etat pour la formation des C.E.S. et C.E.C. du Département de Paris, non allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 42]

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Assistance et Services aux Associations" 148-150, boulevard de la Villette (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 54]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "La sauvegarde de l'adolescence" en sa qualité de "Fonds local emploi solidarité" (F.L.E.S) une convention relative à l'amélioration de la formation des allocataires parisiens du R.M.I. dans le cadre de Contrats emploi solidarité ou Contrats emploi consolidé. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 21]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 R. 28]

G - Attribution de subvention de fonctionnement de 19.818 euros à l'association "Théâtre du Chao" 5, rue Henri Poincaré à Paris 20e. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 101]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "Incubateur Paris Biotech". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 22]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement du bâtiment principal du Centre de Formation et de Documentation Sanitaires et Sociales sis 15, rue de Chaligny (12e) et des modalités de passation du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 21]