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Juin 2002

Conseil Général

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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 R. 24]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante, dans les bâtiments propriétés du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 97]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Villette emploi jeunes" (AVEJ) une convention destinée à la prise en charge d'allocataires parisiens du R.M.I. qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 37]

G - Modification du classement hiérarchique applicable au corps des sages-femmes du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DRH 11-2°]

G - Modification de la délibération GM.332 du 25 novembre 1991 relative à la création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DRH 5]

G - Subvention de fonctionnement de 7.622 euros à l'association "la Porte Ouverte" située 21, rue Duperré - 75009 PARIS, au titre de 2001. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 34]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Groupement d'intérêt public "Bourse solidarité vacances", dont le siège est situé immeuble le Chanzy, 18, avenue Winston-Churchill à Charenton (Val-de-Marne), une convention prévoyant l'attribution d'une subvention de 70.000 euros au titre de l'exercice 2002. M. Jean-Bernard BROS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 41]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 à la convention conclue le 19 juillet 1996 entre le Département de Paris et l'association "Assistance et Services aux Associations" (19e) ; un avenant n° 4 à la convention conclue le 1er juin 1993 entre le Département de Paris et l'Association pour la Mobilité des Handicapés à Paris (13e) ; un avenant n° 4 à la convention conclue le 19 juin 1990 entre le Département de Paris et le "Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (G.I.H.P.- Ile de France)" (10e) ; un avenant n° 1 à la convention conclue le 29 mars 2001 entre le Département de Paris et l'association "Assistance et Transports Adaptés pour Grands Handicapés" (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 56]

G - Vœu relatif à la diffusion massive du préservatif féminin. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 V. 5]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 R. 20]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation et de mise aux normes des installations électriques au lycée-collège Henri IV 23, rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 108]

G - Programme de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes parisiens en difficulté : Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l'association "Les Petits Pierrots", 82, rue des Haies, 75020 PARIS et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association, au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 108]

G - Subvention au "Collège de Médecine des Hôpitaux de Paris" (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 96]

G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 107]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de pose de films anti-effractions dans l'ensemble immobilier Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 62]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 2000/46007 relatif au nettoyage des locaux dans divers bâtiments relevant du Département de Paris suite au déménagement du service social polyvalent du 20e arrondissement de Paris dans de nouveaux locaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DLTI 31]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de la Ville de Paris (O.P.A.C.) une convention pour la mise à disposition d'un local de permanence situé 13, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 99]

G - Approbation de la fixation du montant de l'allocation d'étude mensuelle versée aux étudiants assistants de service social. Mme Gisèle STIEVENARD et M. David ASSOULINE, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 62]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association de prévention du site de la Villette, 211, avenue Jean-Jaurès (19e). - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'action d'animation et de prévention pour 2002 et du solde au titre de 2001. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 95]

G - Modification du statut particulier applicable au corps des sages-femmes du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DRH 11-1°]