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Juin 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la façade nord et du chevet du Temple des Billettes (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 197]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement, de modification et d'entretien des portiques et potences de signalisation directionnelle implantés à Paris et notamment sur le corridor périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DVD 117]

Vœu concernant un moratoire des expulsions. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 74]

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de l'acquisition et la maintenance de duplicopieurs neufs et de prestations de maintenance pour des duplicopieurs de marque RISO en usage dans l'ensemble des services de la Mairie de Paris, en deux lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris. Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLTI 39]

Vœu relatif aux avis rendus par les élus parisiens concernant les installations classées pour la protection de l'environnement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 82]

Approbation du principe de la réalisation des vérifications techniques de maintenance des ouvrages de génie civil du Stade du Parc-des-Princes (16e) et des modalités de passation du marché d'études de contrôle technique correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 159]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement et l'élimination de déchets industriels banals provenant du réseau d'assainissement parisien et de divers locaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPE 66]

Vœu concernant le budget périodiques, journaux et revues de la bibliothèque administrative. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 79]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Paris en vue du financement d'un programme de construction dans le secteur du Bas-Belleville comprenant 11 logements locatifs sociaux et 16 places de stationnement, situé 12/14, rue Lesage à Paris (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLH 110]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de divers locaux du rez-de-chaussée au centre d'animation Saint Blaise 13, rue Mouraud 75020 PARIS et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 275]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 SGRI 32]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude du projet de réhabilitation du réseau d'assainissement du secteur du lac Daumesnil, dans le bois de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPE 74]

Vœu relatif au Comité de pilotage du projet concernant le "104 Aubervilliers". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 75]

Approbation du principe de l'organisation d'une opération "Paris fait son cinéma. Moins de 26 ans / 3 euros". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 SG 20]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 8 classes, 15, rue d'Eupatoria (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 265]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Watti 52" de l'école élémentaire, 52, rue de Wattignies (12e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 152]

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la "SARL SOGNO Architecture" relatif à la restructuration partielle de la Crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 243]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/26 708 signé avec la société FOUGEROLLE et un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec MM. Fabrice DUSAPIN et François LECLERCQ, relatifs à la construction d'une école polyvalente 74, boulevard Berthier (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 199]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à prix global forfaitaire pour la fourniture d'un complément de mobilier à la bibliothèque Brochant (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 78]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/26032 signé avec la société SMCE, relatif aux travaux de restructuration partielle de la crèche collective A (45 berceaux) sise 88 ter Bd de Port Royal (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 239]