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Juin 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des locaux techniques au centre sportif Saint-Merri situé 16, rue du Renard (4e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 254]

Subvention à un établissement du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 146]

Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres pour la restauration de la mise au tombeau de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 108]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée Zadkine. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 98]

Modification de la délibération D. 1801 du 25 novembre 1991 relative à la création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DRH 30]

Vœu relatif au relogement des résidentes du Palais de la Femme et pour le maintien à Paris d'un lieu d'accueil pour les femmes en résidence sociale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 67]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 R. 42]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état totale de la chaussée et des abords de la contre-allée du boulevard de Belleville, entre la rue des Maronites et la rue des Couronnes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DVD 97]

Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet du Val-de-Marne au titre de la loi n° 92.3 du 3 janvier 1992 sur l'eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAUC 89]

Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 159]

Demande à l'Etat d'engager la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du VIIe arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAUC 81-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de construction de 12 logements PLUS et 10 logements PLS sur la propriété communale constituant le lot 3 du secteur passage Goix, 13-17 rue du Département, 1bis-3,7-9 passage Goix à Paris (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLH 128-5°]

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 103]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de transaction avec les sociétés "S.A.R.L. L'ELECTROPHONIE" et "CENTRAL TELEPHONE S.A.". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 130]

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 138]

Subventions de fonctionnement à l'association "Solidarité Sida", 14, rue de Savoie (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 ASES 59]

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 126]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "EUROP'AIR" pour des travaux de réhabilitation de la sous-station de chauffage urbain et des surfaces de chauffe à l'Institut médico-légal. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 PP 54]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une crèche de 60 berceaux au 62, rue Saint-Sabin (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 236]

Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 161]