Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Subvention à la S.A.R.L. C.D.P. le Cirque de Paris (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 182]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 R. 36]


Vœu relatif à l'occupation de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 83]


Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 125]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <