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Juin 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 R. 39]

Subvention à l'association "Théâtre du Binôme" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 7]

Vœu relatif au recyclage des bulletins de vote. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 81]

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France (AMIF) et versement de la cotisation 2002. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DVLR 79]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante, dans les bâtiments propriétés de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 235]

Approbation de la signature par le Maire de Paris d'une convention entre la Ville de Paris et l'Association Ile-de-France pour le Développement de l'Education et de la Recherche sur l'Autisme (A.I.D.E.R.A) relative à l'utilisation des locaux municipaux situés 7, place du Cardinal-Amette et 12, rue Georges Citerne 15e. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Mutuelle d'assurance, assureur de "AUX PRODUITS DE CHEZ NOUS" dont les locaux ont été sinistrés suite à un engorgement d'une canalisation de la crèche municipale sise 10, rue Lobineau, (6e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 ASES 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant n° 96/23-062/1 au marché signé avec la société "FFL", M. HUET, M. RAGUIN et la société "Beaulieu ingénierie" pour la maîtrise d'œuvre du parc de Bercy pour le transfert au profit de la société "HUET Ville & architecture" de la part de l'architecte Bernard HUET, décédé et, d'autre part, de redésigner l'équipe de concepteurs et de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant dans le cadre de la création du passage inférieur rue Joseph Kessel reliant les deux parties du parc. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 PJEV 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 PJEV 69]

Apurement d'un contentieux concernant trois ouvriers de la Ville de Paris en application des délibérations du 26 juin 1992, du 22 juillet 1992 et du 7 décembre 1992 prévoyant le versement à leur bénéfice d'intérêts moratoires. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DRH 41]

Approbation du compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DFAE 57-2°]

Approbation du principe de participation de la Caisse des Dépôts et Consignations aux démarches d'études d'aménagement du 104 Aubervilliers (19e). -Approbation du projet de convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 232]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur d'appel d'offres et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation du collecteur Voltaire (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPE 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association sportive culturelle et coopérative de l'école mixte d'application, 15, rue Houdon (18e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 151]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maintenance et support technique de logiciels "Compuware" N° 00/05221 signé avec la société Compuware France. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLTI 35]

Fixation des seuils d'engagement des poursuites et autorisation permanente au comptable public de poursuivre le recouvrement des créances municipales d'un montant inférieur à 1.500 euros. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DFAE 52]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de conception graphique, la réalisation de plans et de relevés de terrain sur l'espace viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DVD 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour la promotion du centre scolaire de l'hôpital Necker (15e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 156]

Approbation des modalités d'attribution de deux marchés sur appel d'offres ouvert pour les travaux et l'assistance au contrôle des travaux relatifs à la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Mathurin Moreau - Crimée (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPE 68]

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 PJEV 57]