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Juin 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 PJEV 48]

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 109]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de la construction du kiosque à musique du square Violet (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 PJEV 33]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de petits matériels sportifs et ludiques destinés aux établissements scolaires du premier degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 170]

Dons en espèces d'un montant de 144.826,56 euros pour la restauration d'œuvres d'art appartenant aux collections du Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés Saatchi & Saatchi, Yohji Yamamoto, Loewe, Marine Sitbon, Chloe International et Sabatoun les conventions financières correspondantes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 131]

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 124]

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France (AMF) et à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (AMGVF) et versement de la cotisation 2002. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DVLR 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'accord collectif départemental. Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLH 195]

117 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASC 0]

Réalisation par la SAGI d'un programme de construction de 6 logements PLS, situé dans la ZAC Moskowa, lot F, 30 rue Bonnet et 24 rue Jean-Dolfus (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLH 95-1°]

Instauration d'une participation des constructeurs pour le financement des voies nouvelles et réseaux sur le territoire parisien (application de l'article L. 332-11-1 du Code de l'urbanisme). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAUC 100]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Schindler. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 187]

Indemnisation amiable de Mme Monique TILLIERE, en réparation d'un préjudice subi à la mairie du 9ème arrondissement, et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DVLR 66]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sans formalité préalable pour la conception et la réalisation de deux bandes annonces dans le cadre des opérations d'incitation à la fréquentation du public (la première -du 15 juillet au 24 août- destinée aux jeunes de moins de 25 ans pouvant se rendre dans toutes les salles indépendantes et Art et Essai parisiennes ; et la seconde regroupant toutes les salles parisiennes pour tout le public les 25,26 et 27 août 2002). Les deux opérations proposeront au public un tarif unique de 3 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 SG 13]

Vœu sur l'extension horaire de l'ouverture des TEP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant N° 2 au marché N° 00/75009 relatif à la mise à disposition de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DLTI 56]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture, la confection, la pose et la réparation de rideaux anti-soleil, d'obscurcissement, d'occultation et de voilages pour les établissements du premier degré, du second degré et de l'enseignement supérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 129]

Versement du 2e acompte de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Grange-aux-Belles", "Jemmapes" et "Jean-Verdier" (10e), au titre de la saison 2001-2002, à l'association "Club recherche et loisirs 10e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 JS 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00/25728 passé avec l'entreprise U.T.B., relatif à l'amélioration de la ventilation du service technique des bibliothèques 46 bis, rue St Maur / 57, rue Servan (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DPA 245]

Recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DRH 45]