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Juin 2002
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Vœu relatif à l'amnistie présidentielle. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 V. 80]


Subvention à l'association "Compagnie Oscar Sisto" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DAC 10]


Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DASCO 145]


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