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Juin 2003

Conseil Général

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3 - Election du président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs Débat / Conseil général / JUIN 2003

20 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / JUIN 2003

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / JUIN 2003

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUIN 2003

24 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUIN 2003

G - Prévention Spécialisée.- Participation financière du Département au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l'année 2003.- Participations complémentaires relatives au renforcement.- Soldes 2002 pour ces mêmes organismes. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 141]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 04 décembre 2002 entre le Département de Paris et le "Centre régional d'information et de prévention du Sida" (CRIPS) fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 138]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de créer une "Conférence Paris Val-de-Marne" et de signer le protocole de coopération afférent. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DDATC 67]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du collège Louise Michel, 11, rue Poulmarch (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DPA 78]

G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l'exercice 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 164]

G - Fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de la Permanence Accueil Jeunes de l'Association nationale de réadaptation sociale (ANRS), 66, rue de la Fontaine-au-Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 146]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention avec la société ALMAGE CHAILLOT pour la "Résidence de Chaillot" sise 15, rue Boissière (16ème). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 115-4°]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées" (V.P.H.) sise 2, rue Montesquieu à Argenteuil (Val d'Oise). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 89]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l'association "Centre de Jour Alzheimer de Paris 18è" pour le Centre d'accueil de jour sis 5/7, rue Tristan Tzara (18ème). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 115-3°]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.811 euros à l'association "Age d'Or de France" située 35, rue de Trévise (9e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 26]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire avec l'Entraide Universitaire dont le siège social est sis, 31 rue d'Alésia (14ème), un avenant à la convention d'aide sociale du foyer d'hébergement pour handicapés mentaux travailleurs, situé 3, rue Barbanègre (19ème). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 145]

G - Mesures complémentaires relatives à la mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie à Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 131]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l'association "Amitié-Partage" pour l'établissement sis 12 rue de l'Abbé Grégoire (6e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 115-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la société Orpea pour l'établissement sis 3, passage Victor Marchand - PARIS -13è. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 115-1°]

G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, pour l'exercice 2002, concernant les opérations du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DFAE 9]