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Juin 2003

Conseil Général

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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association "La Porte ouverte" sise 21, rue Duperré (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 94]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association "Suicide Ecoute" sise 5, rue du Moulin Vert (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 92]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 2 septembre 2002 avec l'association "Médecins du Monde" sise 62, rue Marcadet (18e) fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association pour le Centre d'accueil, de soins et d'orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 75]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de subvention auprès de l'Etat, en vue de l'impression d'une brochure à l'occasion des journées européennes du patrimoine et d'un dossier de présentation des Archives de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DAC 267]

G - Compte d'investissement du Département de Paris pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DFAE 7]

G - Compte général des recettes et des dépenses de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DFAE 6]

G - Habilitation d'une élue, mandataire du Département, à exercer son mandat social à la SOGARIS. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DFAE 14]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer deux demandes de subvention auprès de l'Etat et du conseil régional d'Ile-de-France, en vue de la conversion rétrospective du fichier topographique de la bibliothèque des Archives de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DAC 266]

G - Signature d'un avenant n° 4 à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée entre le département de Paris et l'association "Incubateur Paris Biotech" (6e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DAEE 10]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 R. 8]

G - Approbation du principe et des modalités d'un marché de services conclu avec l'Institut Régional de Travail Social (IRTS) en application de l'article 30 du code des marchés publics (services d'éducation), pour l'admission d'agents de la Commune ou du Département de Paris en scolarité d'assistant de service social (personnels du Département de Paris). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DRH 13]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention conclue le 15 janvier 2002 entre l'Etat, le Département de Paris, la FASSAD et les Associations privées, gestionnaires des services d'aide à domicile et de signer une convention avec l'Etat et le FFAPA. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 1]

G - Approbation des comptes administratifs et de gestion du Centre Psychothérapique du Glandier au titre de l'exercice 2002. M .Christian SAUTTER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 147]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 R. 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer deux demandes de subvention auprès de l'Etat et du Conseil régional d'Ile-de-France, en vue de la numérisation de fonds photographiques. Mmes Odette CHRISTIENNE et Sandrine MAZETIER, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DAC 268]

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux, des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de contrôle technique et de coordonnateur SPS en vue de la restructuration du bâtiment "collège" au collège départemental Jean-Moulin, 75, rue d'Alésia (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DPA 82]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des parents d'enfants déficients visuels (A.P.E.D.V.) située 28, place Saint-Georges (9e), au titre de l'année 2002. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 99]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "A.I.S. 75" située 217, rue Saint-Charles (15e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 ASES 31]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DRH 13]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de renouveler avec l'Etat un accord-cadre relatif à la participation du Département de Paris au financement des "Stages d'Insertion et de Formation à l'Emploi" (SIFE) mis en œuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du RMI (Programme complémentaire 2003). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2003 [2003 DAEE 15]