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Juin 2003

Conseil Municipal

Débat

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88 - QOC 2003-468 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant la présence de trafiquants de drogue au niveau du 65, boulevard Bessières (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

27 - VI - Question d'actualité déposée par M. GATIGNON, au nom du groupe socialiste et radical de gauche relative à la réforme du Code des marchés publics Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

64 - QOC 2003-489 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur une politique tarifaire attractive au bénéfice du stationnement résidentiel en sous-sol Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

39 - Vœu n° 9 déposé par les élus du groupe "Les Verts" relatif à la fermeture, cet été, du Centre d'hébergement d'urgence Curial, dans le 19e arrondissement.Vœu n° 10 déposé par les élus du groupe communiste relatif à la fermeture du Centre d'hébergement d'urgence Curial Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

21 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

49 - 2003, JS 387 - Approbation de l'adhésion de la Ville de Paris au Groupement d'intérêt public "Paris-Ile-de-France 2012" Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

94 - QOC 2003-474 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la mise en place des quartiers verts Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

140 - 2003, DAC 55 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble intercontemporain" (19e). - Montant : 104.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

135 - 2003, DLH 178 - Financement de la mission d'études dévolue à l'APUR dite "Observatoire du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé" Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

46 - 2003, JS 344 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en place l'opération "Paris jeunes vacances" Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

137 - Vœu déposé par M. DARGENT et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la situation de l'immeuble situé 180, rue de la Croix-Nivert.Vœu déposé par M. BLET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la vacance de l'immeuble sis 180, rue de la Croix-Nivert, dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

98 - QOC 2003-478 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des rémunérations perçues par les directeurs d'école dans le cadre de certaines missions Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

110 - QOC 2003-506 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le projet de décalage des horaires d'ouverture des crèches Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

109 - QOC 2003-505 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos d'une priorité donnée aux salariés de la Ville de Paris dans l'attribution d'un logement social Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

53 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

62 - QOC 2003-487 Question de Mme Géraldine MARTIANO, M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au problème des déjections canines autour du square des Etats-Unis (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

44 - Vœu n° 12 déposé par MM. Alain RIOU, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'attribution des places en crèche Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

56 - QOC 2003-481 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux mesures à prendre pour éviter la détérioration des pelouses du parc de Bercy (12e), du fait des joueurs de football Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

155 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

102 - QOC 2003-498 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au recours à l'endettement Débat / Conseil municipal / JUIN 2003