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Juin 2003

Conseil Municipal

Débat

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5 - 2003, DFAE 56 - Compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 2002 Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

115 - QOC 2003-511 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Préfet de police relative à la présence de nombreux véhicules "épave" dans le 18e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

33 - 2003, DDATC 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la Ville de Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

151 - Vœu n° 33 déposé par Mme AZZARO, au nom du groupe "Les Verts", relatif à la réalisation d'études concernant les missions locales de proximité Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

103 - QOC 2003-499 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. François LEBEL et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant le stationnement anarchique sur l'avenue des Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

100 - QOC 2003-496 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des économies envisagées dans le budget 2004 de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

108 - QOC 2003-504 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'information en cas de fermeture de la voie expresse rive droite Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

119 - III - Questions du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2003-490 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la possibilité de permettre aux jeunes Parisiens d'assister aux séances d'entraînement des athlètes, lors des Championnats du Monde d'athlétisme se déroulant du 23 au 31 août 2003 Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

45 - Vœu n° 13 déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la création à Paris d'une allocation municipale étudiante Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

20 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

14 - Vœu présenté par le groupe "Les Verts" relatif à la sécurité routière sur le boulevard Magenta (10e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

138 - Vœu présenté par MM. BLISKO et COUMET, au nom groupe socialiste et radical de gauche visant à prolonger l'accord entre La Poste et l'O.P.A.C Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

156 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

101 - QOC 2003-497 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des difficultés pour boucler le budget de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

35 - Vœu n° 7 déposé par les élus du groupe communiste concernant l'hôpital Maison-Blanche Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

82 - QOC 2003-462 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant les autorisations de tournage, conduisant à la neutralisation du stationnement, accordées pour le secteur du parc des Princes (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

15 - Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant les autobus de nuit "Noctambus" Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

34 - Vœu déposé par M. CASTAGNOU et les élus du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'implantation de l'I.N.S.E.R.M. sur le site de l'hôpital Broussais Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

7 - 2003, DPE 64 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2002 Débat / Conseil municipal / JUIN 2003