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Juin 2003

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en place l'opération "Paris Jeunes Vacances". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 JS 344]

Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2002. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 PP 58-1°]

Compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 59]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 R. 29]

Subvention à l'association "Patronage Laïque du 15ème - Maison pour tous" 72, avenue Félix Faure à Paris (15ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DDATC 30]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 R. 32]

Fixation du barème des participations familiales et des tarifs des activités périscolaires organisées par la Mairie de Paris à compter du 1er septembre 2003. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DASCO 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Nogent sur Marne un protocole de coopération. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DDATC 69]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 R. 31]

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 71]

Vœu concernant l'implantation de l'INSERM sur le site de l'hôpital Broussais et l'état d'avancement des réflexions sur le devenir de l'ensemble de l'emprise. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 88]

Vœu relatif à la vacance de l'immeuble sis 180, rue de la Croix-Nivert dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 94]

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 64]

Vœu sur la situation de l'urgence sociale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 90]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/25-032 signé avec la société IBSM, relatif aux travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux au sein du lotissement OCP sis 28, rue des Ardennes (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DPA 142]

Vœu relatif à la gestion des bâtiments des frigos. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 97]

Intégration Attribution d'une subvention à une association menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédidja BOURCART, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DPVI 15]

Assurances des propriétés de la Ville de Paris dans le Forum des Halles (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DLH 190]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 R. 30]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 SGCP 9]