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Juin 2003

Conseil Municipal

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8 - 2003, PP 58 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. - Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2002 Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

74 - QOC 2003-453 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'exposition des œuvres du personnel de la Ville de Paris pour 2003 Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

123 - QOC 2003-495 Question de Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'adhésion de la Ville de Paris au "réseau des territoires pour l'économie solidaire" Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

38 - Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur la situation de l'urgence sociale Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

131 - Vœu présenté par M. DAGUENET et les élus de la majorité municipale du 11e concernant la Maison des associations du 11e Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

19 - Dépôt des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

148 - 2003, DAC 318 - Organisation d'une manifestation à vocation festive et culturelle dénommée provisoirement "Soirée du patrimoine" Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

134 - 2003, DLH 130 - Location par bail emphytéotique à la "SEM Centre" de l'immeuble communal situé 23, rue Greneta (2e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

57 - QOC 2003-482 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police au sujet de la difficulté de circuler avenue Daumesnil (12e), entre le boulevard Diderot et l'avenue Ledru-Rollin Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

30 - 2003, SGCP 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ouvert, pour la fourniture et la livraison de produits alimentaires, destinés à la buvette du Conseil de Paris ou mis à disposition dans le cadre du fonctionnement du Conseil de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

4 - Election d'un président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

132 - 2003, DLH 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'application du Programme d'intérêt général pour la résorption de l'insalubrité à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

96 - QOC 2003-476 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au développement du site Intranet de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

128 - 2003, DU 118 - Substitution de la dénomination "quai François Mitterrand" à celles de "quai des Tuileries" et "quai du Louvre" entre l'avenue du Général-Lemonnier et la rue de l'Amiral-de-Coligny (1er) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

147 - 2003, DAC 33 - Subvention de fonctionnement à l'association "Action artistique de la Ville de Paris" (4e). - Montant : 384.860 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

42 - 2003, DPA 84 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour l'extension et la restructuration de la crèche collective sis 2, rue du Général-Grossetti (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

125 - QOC 2003-2003 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris sur les prévisions d'implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile pour l'année à venir, et la mise en place de la commission de concertation sur l'installation de ces antennes Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

67 - QOC 2003-446 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris sur la malpropreté des espaces de voirie recouverts de "stabilisé" Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

61 - QOC 2003-486 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les modalités d'affectation de logements aux directeurs d'établissements scolaires pour 2002 et 2003 Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

59 - QOC 2003-484 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant divers trafics se déroulant à proximité des collèges et lycées du 6e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2003