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Juin 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Assurances des propriétés de la Ville de Paris dans le Forum des Halles (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DLH 190]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 R. 30]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 SGCP 9]

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 75]

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2002. Mme Myriam CONSTANTIN, M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DPE 64]

Substitution de la dénomination "quai François Mitterrand" à celles de "quai des Tuileries" et "quai du Louvre" entre l'avenue du Général Lemonnier et la rue de l'Amiral de Coligny dans le 1er arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DU 118]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres déclaré infructueux, relatif à la mise à disposition d'engins avec chauffeurs pour assurer le nettoiement des voies publiques de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DPE 35]

Location par bail emphytéotique à la "SEM Centre" de l'immeuble communal situé 23 rue Greneta (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DLH 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble intercontemporain" (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DAC 55]

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "SAINT-GERMAIN L'AUXERROIS" situé sous la place du Louvre (1er) pour une durée maximale de 15 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DVD 200]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris" (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DAC 33]

Vœu relatif à l'augmentation du nombre de Noctambus parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 85]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de matériels de comtpages routiers.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer du marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DVD 223]

Financement de la mission d'étude dévolue à l'APUR dite "Observatoire du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé". M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DLH 178]

Vœu relatif à la sécurité routière sur le boulevard de Magenta (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'application du Programme d'Intérêt Général pour la résorption de l'insalubrité à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DLH 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant à la convention triennale conclue avec l'association "Femmes Solidaires" et votée par le Conseil de Paris lors de la séance du 8 avril 2002 pour le renforcement de son travail d'écoute, d'information et de soutien des parisiennes en difficulté. Mme Anne HIDALGO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 SG 49]

Vœu concernant les associations implantées dans les quartiers Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 87]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un deuxième avenant à la convention d'objectifs avec l'association Arts et Education pour l'action culturelle en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement (D 2930). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DAC 181]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 R. 33]