Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2003

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir trois œuvres d'art pour le Musée d'art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DAC 245]

Compte administratif général d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 56-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association du conservatoire municipal du 18e arrondissement en vue du versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DAC 232]

Vœu relatif à la situation de l'immeuble sis au 180, rue de la Croix-Nivert (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 93]

Vœu relatif au devenir de l'association "Les Petits Pierrots" (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 91]

Subventions à six associations de commerçants et d'artisans du 17ème Arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 77]

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 56-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 17 caisses des écoles proposant les modalités d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2003. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DASCO 69]

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 72]

Approbation du principe et des modalités d'attribution de trois marchés sur appel d'offres ouvert, pour la fourniture et la livraison de produits alimentaires, destinés à la buvette du conseil de Paris ou mis à disposition dans le cadre du fonctionnement du Conseil de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 SGCP 9]

PDUIF - Aménagements en faveur du réseau principal de bus. - Axe Mobilien 170 Porte des Lilas - Gare de Saint Denis. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DVD 260]

Subventions à cinq associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 78]

Approbation du principe et des modalités de la restauration de l'aqueduc de Marie de Médicis dans le jardin de la ZAC Alésia-Montsouris (14e) et de la rénovation de la haie, côté Est de l'avenue René Coty (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 PJEV 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris (ADAC), en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DAC 178]

Approbation de l'adhésion de la Ville de Paris au Groupement d'Intérêt Public "Paris Ile de France 2012". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 JS 387]

Approbation des modalités de passation d'un marché public passé en application des dispositions des articles 30 et 81 du Code des marchés publics et du décret 2001-806 du 7 septembre 2001 pour l'organisation et la production des spectacles qui seront présentés dans le cadre d'une opération à caractère culturel et festif, dénommée "Soirée du Patrimoine". - Approbation du principe de cette opération et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DAC 318]