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Juin 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (365)

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74 - QOC 2004-361 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des activités du Service spécialisé pour les mineurs délinquants prévu dans le Contrat parisien de sécurité Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

174 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

89 - QOC 2004-376 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'accueil des passagers dans les gares parisiennes Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

126 - Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à deux administrations : l'Assistance publique des hôpitaux de Paris et la Ville de Paris.Amendement n° 38 bis déposé par M. DAGNAUD Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

73 - QOC 2004-360 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police à propos de la prochaine édition de la Fête de la musique Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

62 - QOC 2004-349 Question de Mme Françoise de PANAFIEU, M. Hervé BENESSIANO, Mmes Laurence DOUVIN, Catherine DUMAS, Brigitte KUSTER, MM. Richard STEIN et Jean-Didier BERTHAULT à M. le Maire de Paris concernant le dispositif de surveillance des grands ensembles immobiliers sociaux à Paris et particulièrement dans le 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

125 - 2004, DVD 208 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

102 - QOC 2004-329 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédidja BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'application des vœux votés par l'assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de sanctions disciplinaires Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

136 - 2004, DVD 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de voirie relatif à l'aménagement de la rue Raymond-Losserand, entre la rue d'Alésia et la rue Pernety (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

14 - IV - Question d'actualité posée par le groupe du Mouvement Républicain et citoyen à M. le Préfet de police relative aux modalités de l'évacuation de l'Hôtel de la Paix situé dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

71 - QOC 2004-358 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la rénovation de la place d'Alexandrie (2e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

67 - QOC 2004-354 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées par la Mairie de Paris pour permettre le remplacement des lits dans les crèches du 1er arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

13 - III - Question d'actualité posée par M. DAGUENET, au nom du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative à l'avenir du Service public de l'Energie Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

84 - QOC 2004-371 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la suppression de places de stationnement de surface dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

48 - QOC 2004-334 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la production de logements sociaux au cours des dix dernières années Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

34 - Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO, M. Christophe GIRARD et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la dénomination d'un lieu emblématique de Paris du nom de Michel Foucault Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

175 - Votes spécifiques Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

124 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au développement des marchés bio à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

51 - QOC 2004-337 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du nombre de procès-verbaux dressés pour franchissement par les automobilistes d'un feu rouge au cours des deux dernières années Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

53 - QOC 2004-339 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la réduction du nombre de places suite à la restructuration et l'extension de la crèche, 51, rue Berzelius (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004