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Juin 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (365)

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176 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

88 - QOC 2004-375 Question de Mmes Brigitte KUSTER et Laurence DOUVIN à M. le Maire de Paris relative à une voie d'accès au métro porte Maillot Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

101 - QOC 2004-328 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Denis BAUPIN et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au projet d'aménagement de la parcelle du 8-10, rue Guignier, en un lieu de création pour les artistes et les habitants du quartier (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

56 - QOC 2004-342 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le coût de l'installation des horodateurs solaires ainsi que celui de leur réparation Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

57 - QOC 2004-343 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à envisager permettant l'organisation des Jeux olympiques sur le site de Roland Garros, sans empiéter sur le bois de Boulogne Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

3 - Evocation de l'agression dont a été victime Mme HERMANGE, ancienne adjointe au Maire de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

112 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l'appel à participation lancé par "Art public contemporain" pour "Nuit blanche 2004" Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

121 - 2004, DASCO 72 - Subvention à l'Association française d'astronomie. - Montant : 22.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

45 - QOC 2004-331 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant le nombre d'accidents corporels survenus dans les couloirs de bus et les types d'infractions commises Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

30 - 2004, DU 102 - GPRU "Site des Olympiades" (13e). - Approbation du dispositif partenarial entre la Ville de Paris et l'ASIGN relatif au fonctionnement et à l'amélioration des espaces ouverts au public de l'ensemble immobilier des Olympiades. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'ASIGN une convention d'objectifs cadre fixant les modalités du partenariat entre la Ville de Paris et l'ASIGN. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'ASIGN les conventions d'application de la convention d'objectifs cadre pour l'année 2004 : convention relative aux charges de fonctionnement du site et convention d'amélioration du site Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

97 - QOC 2004-385 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative aux difficultés que rencontrent les personnes en souffrance psychique pour accéder aux prestations offertes par les Services d'accompagnement à la vie sociale (S.A.V.S.) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

107 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

69 - QOC 2004-356 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la municipalisation des associations de gestion des conservatoires municipaux de musique à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

172 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

103 - V - Questions du groupe communiste.QOC 2004-324 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'incendie survenu la samedi 15 mai, passage Lisa (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

12 - II - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de Paris-Respire Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

173 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

23 - 2004, DF 30 - Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier 2003 du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

96 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-383 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant le projet de réaliser sur le site de "Paris-Rive gauche" un commissariat de quartier dans les locaux mis à disposition de la Préfecture de police par la Municipalité Débat / Conseil municipal / JUIN 2004