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Juin 2004

Conseil Municipal

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159 - 2004, ASES 34 - Attribution d'une subvention d'équipement de 18.635 euros et d'une subvention de fonctionnement de 40.074 euros à l'association "Conseils de familles (10e) pour la création d'un lieu d'accueil et d'entraide pour les parents de jeunes enfants dans le 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

41 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

59 - II - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-346 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du questionnaire portant sur le Plan local d'urbanisme Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

144 - 2004, PJEV 38 - Extension et réaménagement du jardin de la raffinerie Say (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

153 - 2004, DPVI 19 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand du 14e arrondissement" et le micro-quartier Les Périchaux (15e). - Montant total : 43.210 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

152 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant les séances du Conseil de Paris consacrées aux questions orales Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

110 - 2004, DAC 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestation de service pour la scénographie et la production d'une exposition sur les boulevards des Maréchaux sud dans le cadre du programme artistique du tramway des Maréchaux sud Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

8 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

109 - 2004, DAC 194 - Subvention de fonctionnement à l'association "GRRR, Groupe rire, rage et résistance" (19e). - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

151 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant une intervention du Préfet de police pour mettre fin à la distribution de repas organisée par "le bloc identitaire" Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

130 - 2004, DVD 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les fournitures courantes et de services relatives au "système de priorité au tramway, contrôleurs de carrefour à feux" dans le cadre du Tramway Maréchaux sud (13e, 14e et 15e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

5 - 2004, ASES 215 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en direction des personnes handicapées.Vœu n° 1 déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'adoption avant la fin de l'année du Schéma directeur départemental des personnes handicapées.Vœu n° 2 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la diffusion de l'annuaire gratuit en faveur des personnes handicapés.Vœu n° 3 déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'accès des personnes handicapées au transport collectif.Vœu n° 55 déposé par le groupe M.R.C. relatif à la mise en place d'une carte orange utilisable sur les taxis parisiens titulaires de la carte d'invalidité.Vœu n° 56 déposé par le groupe M.R.C. demandant l'attribution d'une subvention d'aide complémentaire à l'association "Léa pour Samy" Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

25 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

138 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

167 - 2004, DASCO 102 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 879 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

55 - QOC 2004-341 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de permettre l'utilisation de la carte orange lors des déplacements en bateaux-bus Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

141 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'enquête faite auprès des commerçants pour connaître leur lieu de résidence Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

33 - Vœu déposé par MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT demandant que le nom de Théodore Herzl soit attribué à une rue de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

140 - Vœu déposé par M. Philippe GOUJON, Mmes Dominique BAUD, Jeanne CHABAUD, Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Cécile RENSON et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'aménagement de la piste cyclable "Montparnasse-Bir-Hakeim" sur les boulevards de Grenelle et Garibaldi Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

52 - QOC 2004-338 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la possibilité d'une centralisation budgétaire des demandes de subventions spécifiques concernant les quartiers en "politique de la ville" Débat / Conseil municipal / JUIN 2004