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Juin 2004

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Débat

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22 - Vœu déposé par MM. Jacques BRAVO et Jean-François LEGARET relatif à la durée d'occupation des concessions de la Ville de Paris et aux modalités de sélection des concessionnaires Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

155 - Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au fonctionnement du centre du SAMU-social situé 66, boulevard Richard-Lenoir à Paris 11e.Vœu déposé par l'Exécutif relatif au fonctionnement du centre du SAMU-social situé 66, boulevard Richard-Lenoir à Paris 11e Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

119 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant que le titre de Citoyenne d'Honneur de la Ville de Paris soit décerné à Mme AUNG SAN SUU KYI Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

75 - QOC 2004-362 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'ouverture des mairies d'arrondissement, le samedi après-midi Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

127 - 2004, AJ 13 - Subvention à l'association "Paris Evénements". - Montant : 362.870 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

131 - 2004, DVD 86 - Approbation du principe d'aménagement du boulevard Barbès en espace civilisé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de missions de maîtrise d'œuvre et d'O.P.C. (organisation, planification et coordination) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

24 - 2004, UMP 1 - Proposition de consultation de tous les électeurs parisiens afin d'arrêter le choix définitif du projet de réaménagement du quartier des Halles.Vœu de l'Exécutif relatif aux modalités de la consultation des Parisiens et des Franciliens concernant l'aménagement des Halles Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

80 - QOC 2004-367 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation de la Maison des associations du 7e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

92 - QOC 2004-379 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le nombre de passages pour piétons qui seront aménagés et protégés sur les boulevards Brune et Jourdan, dans le cadre de la réalisation du tramway Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

15 - V - Question d'actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux dispositions d'aide aux sans domicile fixe Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

161 - 2004, ASES 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places au 6-8, impasse Barrier (12e).Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la non réalisation de parkings impasse Barrier Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

21 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, MM. Jacques DAGUENET et Georges SARRE, adopté par le Conseil du 11e arrondissement, relatif à l'économie solidaire Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

64 - QOC 2004-351 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le calendrier des travaux pour la réalisation du parc de verdure (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

70 - QOC 2004-357 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux contrats de propreté signés avec les arrondissements et notamment avec le 10e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

166 - 2004, DASCO 91 - Subvention au Centre régional de documentation pédagogique, 37, rue Jacob (6e), dans le cadre d'une convention pluriannuelle. - Montant : 60.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

154 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick BLOCHE et Mme Khédija BOURCART concernant le C.A.C. de la Roquette.Vœu déposé par Mmes Michèle BLUMENTHAL, Pénélope KOMITÈS et les élus de la majorité municipale du 12e arrondissement concernant la fusion des Centres d'accueil et de crise psychiatrique des 11e et 12e arrondissements Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

156 - Vœu déposé par les élus de la majorité du 18e arrondissement relatif au Centre d'action sociale Marcadet Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

164 - 2004, JS 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation et la maintenance de 2 patinoires pour la saison 2004-2005 situées place de l'Hôtel-de-Ville (4e), place Raoul-Dautry (15e).Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la gratuité de la patinoire "Sonja Henie" Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

72 - QOC 2004-359 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'état sanitaire des arbres de la place d'Alexandrie (2e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

122 - 2004, DDEE 52 - Nouvelles technologies de l'information et de la communication. - Création et modalités d'attribution du label "Parvi dans les quartiers politique de la ville" (Paris ville numérique) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004