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Juin 2004

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Débat

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140 - Vœu déposé par M. Philippe GOUJON, Mmes Dominique BAUD, Jeanne CHABAUD, Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Cécile RENSON et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'aménagement de la piste cyclable "Montparnasse-Bir-Hakeim" sur les boulevards de Grenelle et Garibaldi Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

52 - QOC 2004-338 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la possibilité d'une centralisation budgétaire des demandes de subventions spécifiques concernant les quartiers en "politique de la ville" Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

114 - Vœu déposé par le groupe communiste concernant l'avenir des médiateurs socioculturels des bibliothèques de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

47 - QOC 2004-333 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les raisons justifiant le prix élevé des places de cinéma dans la Capitale par rapport à la province et les mesures envisagées par la Ville de Paris pour y remédier Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

61 - QOC 2004-348 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au versement d'une subvention aux écoles du secteur privé pour financer des projets et voyages pédagogiques Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

94 - QOC 2004-381 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du nombre de contractuels des mairies d'arrondissement du 1er mai 2001 au 1er mai 2004 Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

20 - 2004, DF 18 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2002 Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

36 - 2004, DLH 136 - Autorisation à la S.A.G.I. de signer le marché conclu après appel d'offres pour la réalisation du Tribunal d'instance du 11e arrondissement situé 91-93, rue Oberkampf (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

142 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la passation d'une convention entre la Ville de Paris et la société BMS concernant l'introduction du système Monéo pour le paiement du stationnement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

118 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la disparition du journaliste Guy-André KIEFFER Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

128 - 2004, DLH 56 - DDEE 78 - Extension de l'assiette du bail emphytéotique consenti à la S.A.G.I. pour la location des parcelles communales constituant la partie centrale du secteur "Brûlon", 39-41, rue de Citeaux, 1 à 7 et 10, impasse Druinot, 2 à 10, passage Brûlon et 66 à 70, rue Crozatier (12e). - Réalisation d'un programme de construction de 12 logements PLS, un local commercial à rez-de-chaussée, un hôtel artisanal et 82 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

18 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

115 - 2004, SGRI 3 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 220.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

170 - 2004, DASCO 52 - Subvention de fonctionnement à l'Association des évêques fondateurs de l'Institut catholique de Paris - Institut catholique de Paris (6e) d'une part, pour le fonctionnement des cours annuels de l'Institut catholique de Paris et, d'autre part, pour des bourses d'études pour les étudiants inscrits dans les parcours universitaires et les étudiants étrangers inscrits aux cours universitaires d'été. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 2 conventions correspondantes. - Montant total : 80.700 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

104 - QOC 2004-325 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris à l'association "Actuel-Art" pour l'organisation d'une manifestation d'art contemporain regroupant des artistes palestiniens et israéliens Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

95 - QOC 2004-382 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la saleté des rues dans les 18e et 19e arrondissements et en particulier dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or "et "Villette" Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

26 - 2004, DU 66 - Cession de gré à gré à l'Association pour la protection de la villa des Ternes du terrain communal situé 3, avenue de Verzy (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

31 - Vœu déposé par les présidents de groupe de la majorité municipale et les élus du 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

150 - Vœu déposé par les élus de la majorité municipale du 12e arrondissement relatif à la situation de 3 familles originaires de Tchétchénie.Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation de 3 familles originaires de Tchétchénie Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

93 - QOC 2004-380 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le programme de climatisation des maisons de retraite et résidences du 3e âge relevant du Département de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004